Logo
 Vous êtes ici : Accueil > Annonces Légales > Byans-sur-Doubs (25)
Annonces Légales

APPEL DE CANDIDATURES

La SAFER Bourgogne Franche-Comté se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, location, échange ou substitution tout ou partie des biens suivants :


Commune de Byans-sur-Doubs (25) :

BIENS A LA VENTE :
Dossier : AS 25 24 0023 01    Attention ce dossier comporte des parcelles sur plusieurs communes
Bâtiment : Aucun bâtiment
Situation Locative : Loué par bail rural sur une partie de la surface
Date de mise en ligne : 22/02/2024 08:00
Date limite de candidature : 09/03/2024
Classification : BYANS SUR DOUBS : parcelles en nature de pré, en bordure de route et bois taillis, situées à l'écart de la commune de BYANS SUR DOUBS. Ces parcelles se trouvent en zone Agricole au regard du PLU communal. Les terrains sont libres de toute location.
Lieux dit Section Numéro Subdivison Division Nature* Surface Localiser
RANG DE CHEVANNE AH 0083 BT 12 a 47 ca
RANG DE CHEVANNE AH 0084 BT 10 a 10 ca
RANG DE CHEVANNE AH 0086 BT 04 a 40 ca
RANG DE CHEVANNE AH 0088 BT 03 a 75 ca
LES ESSARTS ZC 0076 A P 58 a 90 ca
LES ESSARTS ZC 0076 B BT 37 a 60 ca
LES ESSARTS ZC 0076 C P 14 a 80 ca
LES ESSARTS ZC 0076 D P 18 a 90 ca
LES ESSARTS ZC 0076 E P 2 ha 02 a 40 ca
TOTAL : 3 ha 63 a 32 ca

Les personnes intéressées devront déposer leur candidature au plus tard à la date limite de candidature
en ligne en cliquant sur le bouton suivant :

 Candidater

Elles pourront obtenir toutes informations utiles auprès du service départemental de la Safer :

SAFER Bourgogne Franche-Comté, 143 rue de Belfort - 25000 BESANCON - Tél. 03.81.25.07.40

* BT = Taillis simple, P = Prés

Avis du même contenu que l'avis affiché en Mairie.