(Articles L 143-3, L 331-2 et R 142-3 du Code Rural et de la Pêche Maritime)
La SAFER Bourgogne Franche-Comté se propose d'attribuer, par bail rural ou occupation précaire tout ou partie des biens fonciers bâtis ou non bâtis désignés ci-après qu'elle a en gestion ou qu'elle envisage de gérer :
Parcelle en nature de terre située en zone Agricole au regard du PLUi du plateau de Frasne et du Val de Drugeon.
Détails des parcelles avec leur localisation, nature et surface
Carte
Lieu-dit
Section
Numéro
Nature 1
Urbanisme 3
Bio
Bât.4
Surface
EN PAILLE ANDRE
ZH
0059
T
A
-
-
1 ha 11 a 80 ca
TOTAL :
1 ha 11 a 80 ca
Modalités de candidature
Les personnes intéressées devront déposer leur candidature au plus tard le
en ligne en cliquant sur le bouton suivant :
Candidater
Elles pourront obtenir toutes informations utiles auprès du service départemental de la Safer : SAFER Bourgogne Franche-Comté, Service Départemental du Doubs et du Territoire de Belfort, 143 Rue de Belfort 25000 BESANCON
Téléphone :03.81.25.07.40 -
Email :sd25@saferbfc.com
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APPEL DE CANDIDATURES
(Articles L 143-3, L 331-2 et R 142-3 du Code Rural et de la Pêche Maritime)
La SAFER Bourgogne Franche-Comté se propose d'attribuer, par bail rural ou occupation précaire tout ou partie des biens fonciers bâtis ou non bâtis désignés ci-après qu'elle a en gestion ou qu'elle envisage de gérer :
Parcelle, en nature de terre, située en zone Naturelle au regard du PLUi du plateau de Frasne et du Val de Drugeon.
Détails des parcelles avec leur localisation, nature et surface
Carte
Lieu-dit
Section
Numéro
Nature 1
Urbanisme 3
Bio
Bât.4
Surface
EN PAILLE ANDRE
ZH
0058
T
A
-
-
5 ha 95 a 70 ca
TOTAL :
5 ha 95 a 70 ca
Modalités de candidature
Les personnes intéressées devront déposer leur candidature au plus tard le
en ligne en cliquant sur le bouton suivant :
Candidater
Elles pourront obtenir toutes informations utiles auprès du service départemental de la Safer : SAFER Bourgogne Franche-Comté, Service Départemental du Doubs et du Territoire de Belfort, 143 Rue de Belfort 25000 BESANCON
Téléphone :03.81.25.07.40 -
Email :sd25@saferbfc.com
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APPEL DE CANDIDATURES
(Articles L 143-3, L 331-2 et R 142-3 du Code Rural et de la Pêche Maritime)
La SAFER Bourgogne Franche-Comté se propose d'attribuer, par bail rural ou occupation précaire tout ou partie des biens fonciers bâtis ou non bâtis désignés ci-après qu'elle a en gestion ou qu'elle envisage de gérer :
Parcelle, en nature de pré, située en zone Agricole au regard du PLUi du plateau de Frasne et du Val de Drugeon.
Détails des parcelles avec leur localisation, nature et surface
Carte
Lieu-dit
Section
Numéro
Nature 1
Urbanisme 3
Bio
Bât.4
Surface
AU BOIS D AUGET
A
0171
P
A
-
-
2 ha 22 a 35 ca
TOTAL :
2 ha 22 a 35 ca
Modalités de candidature
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Elles pourront obtenir toutes informations utiles auprès du service départemental de la Safer : SAFER Bourgogne Franche-Comté, Service Départemental du Doubs et du Territoire de Belfort, 143 Rue de Belfort 25000 BESANCON
Téléphone :03.81.25.07.40 -
Email :sd25@saferbfc.com
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APPEL DE CANDIDATURES
(Articles L 143-3, L 331-2 et R 142-3 du Code Rural et de la Pêche Maritime)
La SAFER Bourgogne Franche-Comté se propose d'attribuer, par bail rural ou occupation précaire tout ou partie des biens fonciers bâtis ou non bâtis désignés ci-après qu'elle a en gestion ou qu'elle envisage de gérer :
Ensemble de parcelles, en nature de terre et pré, situées en zone Agricole au regard du PLUi du plateau de Frasne et du Val de Drugeon.
Détails des parcelles avec leur localisation, nature et surface
Carte
Lieu-dit
Section
Numéro
Nature 1
Urbanisme 3
Bio
Bât.4
Surface
AU DESSUS DU FOURNEAU
A
0277
P
A
-
-
39 a 75 ca
AU DESSUS DU FOURNEAU
A
0278
P
A
-
-
21 a 55 ca
LA MANGE
A
0345A
P
A
-
-
82 a 15 ca
LA MANGE
A
0345B
L
A
-
-
6 a 40 ca
VIE D ANGLAIS
ZE
0026
T
A
-
-
1 ha 33 a 60 ca
VIE D ANGLAIS
ZE
0027
T
A
-
-
1 ha 78 a 20 ca
VIE D ANGLAIS
ZE
0028
T
A
-
-
24 a 20 ca
TOTAL :
4 ha 85 a 85 ca
Modalités de candidature
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Email :sd25@saferbfc.com
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APPEL DE CANDIDATURES
(Articles L 143-3, L 331-2 et R 142-3 du Code Rural et de la Pêche Maritime)
La SAFER Bourgogne Franche-Comté se propose d'attribuer, par bail rural ou occupation précaire tout ou partie des biens fonciers bâtis ou non bâtis désignés ci-après qu'elle a en gestion ou qu'elle envisage de gérer :
Parcelle, en nature de terre, située en zone Agricole au regard du PLUi du plateau de Frasne et du Val de Drugeon.
Détails des parcelles avec leur localisation, nature et surface
Carte
Lieu-dit
Section
Numéro
Nature 1
Urbanisme 3
Bio
Bât.4
Surface
EN PAILLE ANDRE
ZH
0064
T
A
-
-
35 a 20 ca
TOTAL :
35 a 20 ca
Modalités de candidature
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APPEL DE CANDIDATURES
(Articles L 143-3, L 331-2 et R 142-3 du Code Rural et de la Pêche Maritime)
La SAFER Bourgogne Franche-Comté se propose d'attribuer, par bail rural ou occupation précaire tout ou partie des biens fonciers bâtis ou non bâtis désignés ci-après qu'elle a en gestion ou qu'elle envisage de gérer :
Parcelle, en nature de pré, située en zone Naturelle au regard du PLUi du plateau de Frasne et du Val de Drugeon.
Détails des parcelles avec leur localisation, nature et surface
Carte
Lieu-dit
Section
Numéro
Nature 1
Urbanisme 3
Bio
Bât.4
Surface
LE PLAN
A
0595
P
N
-
-
31 a 60 ca
TOTAL :
31 a 60 ca
Modalités de candidature
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Téléphone :03.81.25.07.40 -
Email :sd25@saferbfc.com
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APPEL DE CANDIDATURES
(Articles L 143-3, L 331-2 et R 142-3 du Code Rural et de la Pêche Maritime)
La SAFER Bourgogne Franche-Comté se propose d'attribuer, par bail rural ou occupation précaire tout ou partie des biens fonciers bâtis ou non bâtis désignés ci-après qu'elle a en gestion ou qu'elle envisage de gérer :
Deux parcelles en nature de terre et pré situées en zone Agricole et Naturelle au regard du PLUi du plateau de Frasne et du Val de Drugeon.
Détails des parcelles avec leur localisation, nature et surface
Carte
Lieu-dit
Section
Numéro
Nature 1
Urbanisme 3
Bio
Bât.4
Surface
LA MANGE
A
0334A
P
N, A
-
-
1 ha 36 a 10 ca
EN PAILLE ANDRE
ZH
0066
T
A
-
-
2 ha 16 a 60 ca
TOTAL :
3 ha 52 a 70 ca
Modalités de candidature
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(Articles L 143-3, L 331-2 et R 142-3 du Code Rural et de la Pêche Maritime)
La SAFER Bourgogne Franche-Comté se propose d'attribuer, par bail rural ou occupation précaire tout ou partie des biens fonciers bâtis ou non bâtis désignés ci-après qu'elle a en gestion ou qu'elle envisage de gérer :
Ensemble de parcelles, en nature de lande et pré, situées en zone Agricole au regard du PLUi du plateau de Frasne et du Val de Drugeon.
Détails des parcelles avec leur localisation, nature et surface
Carte
Lieu-dit
Section
Numéro
Nature 1
Urbanisme 3
Bio
Bât.4
Surface
AU DESSUS DU FOURNEAU
A
0282
P
A
-
-
2 ha 33 a 14 ca
DERRIERE LE FOURNEAU
A
0308AA
L
A
-
-
55 a 95 ca
DERRIERE LE FOURNEAU
A
0308BA
P
A
-
-
65 a 70 ca
DERRIERE LE FOURNEAU
A
0598
P
A
-
-
92 a 62 ca
DERRIERE LE FOURNEAU
A
0599
P
A
-
-
55 a 33 ca
DERRIERE LE FOURNEAU
A
0608
P
A
-
-
5 a 10 ca
TOTAL :
5 ha 07 a 84 ca
Modalités de candidature
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APPEL DE CANDIDATURES
(Articles L 143-3, L 331-2 et R 142-3 du Code Rural et de la Pêche Maritime)
La SAFER Bourgogne Franche-Comté se propose d'attribuer, par bail rural ou occupation précaire tout ou partie des biens fonciers bâtis ou non bâtis désignés ci-après qu'elle a en gestion ou qu'elle envisage de gérer :
Ensemble de parcelles, en nature de terre et pré, situées en zone Agricole au regard du PLUi du plateau de Frasne et du Val de Drugeon.
Détails des parcelles avec leur localisation, nature et surface
Carte
Lieu-dit
Section
Numéro
Nature 1
Urbanisme 3
Bio
Bât.4
Surface
PRESGRAS
A
0266
P
A
-
-
2 ha 10 a 70 ca
DERRIERE LE FOURNEAU
A
0296
P
A
-
-
32 a 30 ca
DERRIERE LE FOURNEAU
A
0297
P
A
-
-
84 a 65 ca
DERRIERE LE FOURNEAU
A
0298
P
A
-
-
1 ha 08 a 00 ca
TOTAL :
4 ha 35 a 65 ca
Modalités de candidature
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Téléphone :03.81.25.07.40 -
Email :sd25@saferbfc.com
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(Articles L 143-3, L 331-2 et R 142-3 du Code Rural et de la Pêche Maritime)
La SAFER Bourgogne Franche-Comté se propose d'attribuer, par bail rural ou occupation précaire tout ou partie des biens fonciers bâtis ou non bâtis désignés ci-après qu'elle a en gestion ou qu'elle envisage de gérer :
Ensemble de parcelles, en nature de terre et pré, situées en zone Agricole au regard du PLUi du plateau de Frasne et du Val de Drugeon.
Détails des parcelles avec leur localisation, nature et surface
Carte
Lieu-dit
Section
Numéro
Nature 1
Urbanisme 3
Bio
Bât.4
Surface
DERRIERE LE FOURNEAU
A
0305
P
A
-
-
71 a 75 ca
GOBRIAUX
A
0314A
P
A
-
-
56 a 50 ca
EN PAILLE ANDRE
ZH
0163J
T
A
-
-
54 a 28 ca
EN PAILLE ANDRE
ZH
0164
T
A
-
-
11 a 72 ca
TOTAL :
1 ha 94 a 25 ca
Modalités de candidature
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Téléphone :03.81.25.07.40 -
Email :sd25@saferbfc.com
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APPEL DE CANDIDATURES
(Articles L 143-3, L 331-2 et R 142-3 du Code Rural et de la Pêche Maritime)
La SAFER Bourgogne Franche-Comté se propose d'attribuer, par bail rural ou occupation précaire tout ou partie des biens fonciers bâtis ou non bâtis désignés ci-après qu'elle a en gestion ou qu'elle envisage de gérer :
Trois parcelles, en nature de terre, situées en zone Agricole au regard du PLUi du plateau de Frasne et du Val de Drugeon.
Détails des parcelles avec leur localisation, nature et surface
Carte
Lieu-dit
Section
Numéro
Nature 1
Urbanisme 3
Bio
Bât.4
Surface
LA MOUTURE
AB
0073
T
A
-
-
2 ha 11 a 58 ca
A GAUDON
ZI
0031J
T
A
-
-
1 ha 00 a 95 ca
A GAUDON
ZI
0031K
T
A
-
-
3 ha 02 a 85 ca
TOTAL :
6 ha 15 a 38 ca
Modalités de candidature
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Téléphone :03.81.25.07.40 -
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(Articles L 143-3, L 331-2 et R 142-3 du Code Rural et de la Pêche Maritime)
La SAFER Bourgogne Franche-Comté se propose d'attribuer, par bail rural ou occupation précaire tout ou partie des biens fonciers bâtis ou non bâtis désignés ci-après qu'elle a en gestion ou qu'elle envisage de gérer :
Ensemble de parcelles, en nature de terre et pré, situées en zone Agricole au regard du PLUi du plateau de Frasne et du Val de Drugeon.
Détails des parcelles avec leur localisation, nature et surface
Carte
Lieu-dit
Section
Numéro
Nature 1
Urbanisme 3
Bio
Bât.4
Surface
PATURE DE PRE GREMOND
A
0179
P
A
-
-
9 ha 18 a 90 ca
PATURE DE PRE GREMOND
A
0180A
P
A
-
-
2 ha 15 a 00 ca
PATURE DE PRE GREMOND
A
0181A
P
A
-
-
12 a 50 ca
LE FOURNEAU
A
0261
P
A
-
-
16 a 60 ca
LE FOURNEAU
A
0262
P
A
-
-
6 ha 64 a 00 ca
LE FOURNEAU
ZD
0043BJ
P
A
-
-
6 ha 04 a 40 ca
VIE D ANGLAIS
ZE
0031
T
A
-
-
2 ha 77 a 40 ca
TOTAL :
27 ha 08 a 80 ca
Modalités de candidature
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Téléphone :03.81.25.07.40 -
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