(Articles L 143-3, L 331-2 et R 142-3 du Code Rural et de la Pêche Maritime)
La SAFER Bourgogne Franche-Comté se propose d'attribuer, par bail rural ou occupation précaire tout ou partie des biens fonciers bâtis ou non bâtis désignés ci-après qu'elle a en gestion ou qu'elle envisage de gérer :
Ensemble de parcelles en nature de terre et pré, situées en zone Agricole, au regard des PLU des communes de MOUTHE et SARRAGEOIS.
Détails des parcelles avec leur localisation, nature et surface
Carte
Lieu-dit
Section
Numéro
Nature 1
Urbanisme 3
Bio
Bât.4
Surface
LES PLATERETS
ZB
0032A
P
A
-
-
18 a 80 ca
LES PLATERETS
ZB
0032B
T
A
-
-
52 a 00 ca
LES PLATERETS
ZB
0033A
P
A
-
-
21 a 13 ca
LES PLATERETS
ZB
0033B
T
A
-
-
35 a 87 ca
TOTAL :
1 ha 27 a 80 ca
Modalités de candidature
Les personnes intéressées devront déposer leur candidature au plus tard le
en ligne en cliquant sur le bouton suivant :
Candidater
Elles pourront obtenir toutes informations utiles auprès du service départemental de la Safer : SAFER Bourgogne Franche-Comté, Service Départemental du Doubs et du Territoire de Belfort, 143 Rue de Belfort 25000 BESANCON
Téléphone :03.81.25.07.40 -
Email :sd25@saferbfc.com
Avis du même contenu que l'avis affiché en Mairie.
APPEL DE CANDIDATURES
(Articles L 143-3, L 331-2 et R 142-3 du Code Rural et de la Pêche Maritime)
La SAFER Bourgogne Franche-Comté se propose d'attribuer, par bail rural ou occupation précaire tout ou partie des biens fonciers bâtis ou non bâtis désignés ci-après qu'elle a en gestion ou qu'elle envisage de gérer :
Ensemble de parcelles en nature de terre et pré, situées en zone Agricole, au regard des PLU des communes de MOUTHE et SARRAGEOIS.
Détails des parcelles avec leur localisation, nature et surface
Carte
Lieu-dit
Section
Numéro
Nature 1
Urbanisme 3
Bio
Bât.4
Surface
LES PLATERETS
ZB
0034A
P
A
-
-
36 a 45 ca
LES PLATERETS
ZB
0034B
T
A
-
-
48 a 15 ca
CHAMPS DE LA COTE
ZB
0061
T
A
-
-
55 a 00 ca
LES PLATERETS
ZB
0079
T
A
-
-
3 ha 02 a 64 ca
CHAMPS DE LA COTE
ZB
0166J
T
A
-
-
8 a 89 ca
CHAMPS DE LA COTE
ZB
0166K
T
A
-
-
8 a 88 ca
BIEFGIRARD
ZD
0021J
T
A
-
-
34 a 15 ca
BIEFGIRARD
ZD
0021K
T
A
-
-
34 a 15 ca
TOTAL :
5 ha 28 a 31 ca
Modalités de candidature
Les personnes intéressées devront déposer leur candidature au plus tard le
en ligne en cliquant sur le bouton suivant :
Candidater
Elles pourront obtenir toutes informations utiles auprès du service départemental de la Safer : SAFER Bourgogne Franche-Comté, Service Départemental du Doubs et du Territoire de Belfort, 143 Rue de Belfort 25000 BESANCON
Téléphone :03.81.25.07.40 -
Email :sd25@saferbfc.com
Avis du même contenu que l'avis affiché en Mairie.
APPEL DE CANDIDATURES
(Articles L 143-3, L 331-2 et R 142-3 du Code Rural et de la Pêche Maritime)
La SAFER Bourgogne Franche-Comté se propose d'attribuer, par bail rural ou occupation précaire tout ou partie des biens fonciers bâtis ou non bâtis désignés ci-après qu'elle a en gestion ou qu'elle envisage de gérer :
Parcelles en nature de terre et pré, situées en zone Agricole au regard des PLU des communes de MOUTHE et SARREGOIS.
Détails des parcelles avec leur localisation, nature et surface
Carte
Lieu-dit
Section
Numéro
Nature 1
Urbanisme 3
Bio
Bât.4
Surface
0011 VC GRANDE RUE
ZA
0176A
P
A
-
-
11 a 13 ca
0016 VC GRANDE RUE
ZB
0133A
P
A
-
-
19 a 87 ca
CHAMPS DE LA COTE
ZB
0134J
T
A
-
-
34 a 57 ca
CHAMPS DE LA COTE
ZB
0134K
T
A
-
-
1 ha 05 a 03 ca
LES BARRES
ZC
0035J
T
A
-
-
1 ha 06 a 10 ca
LES BARRES
ZC
0035K
T
A
-
-
1 ha 06 a 10 ca
TOTAL :
3 ha 82 a 80 ca
Modalités de candidature
Les personnes intéressées devront déposer leur candidature au plus tard le
en ligne en cliquant sur le bouton suivant :
Candidater
Elles pourront obtenir toutes informations utiles auprès du service départemental de la Safer : SAFER Bourgogne Franche-Comté, Service Départemental du Doubs et du Territoire de Belfort, 143 Rue de Belfort 25000 BESANCON
Téléphone :03.81.25.07.40 -
Email :sd25@saferbfc.com
Avis du même contenu que l'avis affiché en Mairie.
APPEL DE CANDIDATURES
(Articles L 143-3, L 331-2 et R 142-3 du Code Rural et de la Pêche Maritime)
La SAFER Bourgogne Franche-Comté se propose d'attribuer, par bail rural ou occupation précaire tout ou partie des biens fonciers bâtis ou non bâtis désignés ci-après qu'elle a en gestion ou qu'elle envisage de gérer :
Deux parcelles en nature de terre, situées en zone Agricole au regard du PLU de la commune de SARRAGEOIS.
Détails des parcelles avec leur localisation, nature et surface
Carte
Lieu-dit
Section
Numéro
Nature 1
Urbanisme 3
Bio
Bât.4
Surface
0004 RTE DU BIEF GIRARD
ZD
0013AJ
T
A
-
-
55 a 13 ca
0004 RTE DU BIEF GIRARD
ZD
0013AK
T
A
-
-
27 a 57 ca
TOTAL :
82 a 70 ca
Modalités de candidature
Les personnes intéressées devront déposer leur candidature au plus tard le
en ligne en cliquant sur le bouton suivant :
Candidater
Elles pourront obtenir toutes informations utiles auprès du service départemental de la Safer : SAFER Bourgogne Franche-Comté, Service Départemental du Doubs et du Territoire de Belfort, 143 Rue de Belfort 25000 BESANCON
Téléphone :03.81.25.07.40 -
Email :sd25@saferbfc.com
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APPEL DE CANDIDATURES
(Articles L 143-3, L 331-2 et R 142-3 du Code Rural et de la Pêche Maritime)
La SAFER Bourgogne Franche-Comté se propose d'attribuer, par bail rural ou occupation précaire tout ou partie des biens fonciers bâtis ou non bâtis désignés ci-après qu'elle a en gestion ou qu'elle envisage de gérer :
Parcelles en nature de terre, pré avec présence de bois, situées en zone Agricole au regard du PLU de la commune de SARRAGEOIS.
Détails des parcelles avec leur localisation, nature et surface
Carte
Lieu-dit
Section
Numéro
Nature 1
Urbanisme 3
Bio
Bât.4
Surface
TRUCHES
B
0008
P
A
-
-
1 ha 02 a 37 ca
TRUCHES
B
0009
P
A
-
-
11 a 81 ca
GROSSAPEAU
B
0013
P
A
-
-
32 ha 47 a 73 ca
GROSSAPEAU
B
0014
P
A
-
-
45 a 67 ca
GROSSAPEAU
B
0015
BR
A
-
-
26 a 38 ca
GROSSAPEAU
B
0016
S
A
-
-
13 a 86 ca
GROSSAPEAU
B
0017
P
A
-
-
2 ha 27 a 57 ca
TOTAL :
36 ha 75 a 39 ca
Modalités de candidature
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Candidater
Elles pourront obtenir toutes informations utiles auprès du service départemental de la Safer : SAFER Bourgogne Franche-Comté, Service Départemental du Doubs et du Territoire de Belfort, 143 Rue de Belfort 25000 BESANCON
Téléphone :03.81.25.07.40 -
Email :sd25@saferbfc.com
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APPEL DE CANDIDATURES
(Articles L 143-3, L 331-2 et R 142-3 du Code Rural et de la Pêche Maritime)
La SAFER Bourgogne Franche-Comté se propose d'attribuer, par bail rural ou occupation précaire tout ou partie des biens fonciers bâtis ou non bâtis désignés ci-après qu'elle a en gestion ou qu'elle envisage de gérer :
Parcelle en nature de terre et pré située en zone Agricole au regard du PLU de la commune de SARRAGEOIS.
Détails des parcelles avec leur localisation, nature et surface
Carte
Lieu-dit
Section
Numéro
Nature 1
Urbanisme 3
Bio
Bât.4
Surface
CHAMPS DE LA COTE
ZB
0053A
T
A
-
-
3 ha 10 a 60 ca
CHAMPS DE LA COTE
ZB
0053B
P
A
-
-
49 a 00 ca
TOTAL :
3 ha 59 a 60 ca
Modalités de candidature
Les personnes intéressées devront déposer leur candidature au plus tard le
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