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Commune de BAVERANS (39)

APPEL DE CANDIDATURES

(Articles L 143-3, L 331-2 et R 142-3 du Code Rural et de la Pêche Maritime)

La SAFER Bourgogne Franche-Comté se propose d'attribuer, par bail rural ou occupation précaire tout ou partie des biens fonciers bâtis ou non bâtis désignés ci-après qu'elle a en gestion ou qu'elle envisage de gérer :

BIENS A LA LOCATION :

Opération : CM 39 24 0012 01
Bâtiment : Aucun bâtiment
Date de mise en ligne : mercredi 8 janvier 2025
Date limite de candidature : vendredi 24 janvier 2025
Commentaire :

Parcellaire en nature de terre, pré.

La SAFER BFC se propose de louer les biens fonciers suivants par bail SAFER uniquement pour la campagne 2025.

Les terrains seront rendus libres après la récolte 2025.

Lieu-dit Section Numéro Nature 1 Urbanisme 3 Bio Surface
LES COMMUNAUX ZB 0014 T A 1 ha 00 a 52 ca
TOTAL : 1 ha 00 a 52 ca

1 Nature réelle : T = Terres
2 Situation locative : O = Occupé, L = Libre
3 Zonage d'urbanisme : A = Agricole (PLU)

Les personnes intéressées devront déposer leur candidature au plus tard le vendredi 24 janvier 2025 par mail à sd39@saferbfc.com (voire par écrit postal)
Télécharger la fiche de candidature

Elles pourront obtenir toutes informations utiles auprès du service départemental de la Safer :
SAFER Bourgogne Franche-Comté, Service Départemental du Jura, 16 Chemin de Rougemont 39100 FOUCHERANS
: 03.84.79.16.99 - : sd39@saferbfc.com

Avis du même contenu que l'avis affiché en Mairie.


APPEL DE CANDIDATURES

(Articles L 143-3, L 331-2 et R 142-3 du Code Rural et de la Pêche Maritime)

La SAFER Bourgogne Franche-Comté se propose d'attribuer, par bail rural ou occupation précaire tout ou partie des biens fonciers bâtis ou non bâtis désignés ci-après qu'elle a en gestion ou qu'elle envisage de gérer :

BIENS A LA LOCATION :

Opération : CM 39 24 0016 01
Bâtiment : Aucun bâtiment
Date de mise en ligne : vendredi 10 janvier 2025
Date limite de candidature : vendredi 24 janvier 2025
Commentaire :

Parcelle en nature de terre.

La SAFER BFC se propose de louer les biens fonciers suivants par bail SAFER uniquement pour la campagne 2025.

La parcelle sera rendue libre après la récolte 2025.

Lieu-dit Section Numéro Nature 1 Urbanisme 3 Bio Surface
BERRONNES ZD 0009A T A 1 ha 52 a 00 ca
TOTAL : 1 ha 52 a 00 ca

1 Nature réelle : T = Terres
2 Situation locative : O = Occupé, L = Libre
3 Zonage d'urbanisme : A = Agricole (PLU)

Les personnes intéressées devront déposer leur candidature au plus tard le vendredi 24 janvier 2025 par mail à sd39@saferbfc.com (voire par écrit postal)
Télécharger la fiche de candidature

Elles pourront obtenir toutes informations utiles auprès du service départemental de la Safer :
SAFER Bourgogne Franche-Comté, Service Départemental du Jura, 16 Chemin de Rougemont 39100 FOUCHERANS
: 03.84.79.16.99 - : sd39@saferbfc.com

Avis du même contenu que l'avis affiché en Mairie.


APPEL DE CANDIDATURES

(Articles L 143-3, L 331-2 et R 142-3 du Code Rural et de la Pêche Maritime)

La SAFER Bourgogne Franche-Comté se propose d'attribuer, par bail rural ou occupation précaire tout ou partie des biens fonciers bâtis ou non bâtis désignés ci-après qu'elle a en gestion ou qu'elle envisage de gérer :

BIENS A LA LOCATION :

Opération : CM 39 24 0023 01
Bâtiment : Aucun bâtiment
Date de mise en ligne : vendredi 10 janvier 2025
Date limite de candidature : vendredi 24 janvier 2025
Commentaire :

Parcellaire en nature de pré.

La SAFER BFC se propose de louer les biens fonciers suivants par bail SAFER uniquement pour la campagne 2025.

Les terrains seront rendus libres après la récolte 2025.

Lieu-dit Section Numéro Nature 1 Urbanisme 3 Bio Surface
AU GLAIRON ZB 0019J P A 58 a 29 ca
AU GLAIRON ZB 0019K P A 1 ha 16 a 58 ca
AU GLAIRON ZB 0020A BT A 12 a 08 ca
AU GLAIRON ZB 0020BJ P A 11 a 50 ca
AU GLAIRON ZB 0020BK P A 23 a 00 ca
TOTAL : 2 ha 21 a 45 ca

1 Nature réelle : P = Prés, BT = Taillis simple
2 Situation locative : O = Occupé, L = Libre
3 Zonage d'urbanisme : A = Agricole (PLU)

Les personnes intéressées devront déposer leur candidature au plus tard le vendredi 24 janvier 2025 par mail à sd39@saferbfc.com (voire par écrit postal)
Télécharger la fiche de candidature

Elles pourront obtenir toutes informations utiles auprès du service départemental de la Safer :
SAFER Bourgogne Franche-Comté, Service Départemental du Jura, 16 Chemin de Rougemont 39100 FOUCHERANS
: 03.84.79.16.99 - : sd39@saferbfc.com

Avis du même contenu que l'avis affiché en Mairie.


APPEL DE CANDIDATURES

(Articles L 143-3, L 331-2 et R 142-3 du Code Rural et de la Pêche Maritime)

La SAFER Bourgogne Franche-Comté se propose d'attribuer, par bail rural ou occupation précaire tout ou partie des biens fonciers bâtis ou non bâtis désignés ci-après qu'elle a en gestion ou qu'elle envisage de gérer :

BIENS A LA LOCATION :

Opération : CM 39 25 0006 01
Bâtiment : Aucun bâtiment
Date de mise en ligne : mercredi 8 janvier 2025
Date limite de candidature : vendredi 24 janvier 2025
Commentaire :

Parcellaire en nature de terre, pré.

La SAFER BFC se propose de louer les biens fonciers suivants par bail SAFER uniquement pour la campagne 2025.

Les terrains seront rendus libres après la récolte 2025.

Lieu-dit Section Numéro Nature 1 Urbanisme 3 Bio Surface
BERRONNES ZD 0005A BT A 11 a 37 ca
BERRONNES ZD 0005B BT A 10 a 38 ca
BERRONNES ZD 0005C BT A 1 ha 28 a 07 ca
BERRONNES ZD 0005DJ P A 1 ha 63 a 92 ca
BERRONNES ZD 0005DK P A 1 ha 63 a 93 ca
BERRONNES ZD 0005DL P A 1 ha 63 a 93 ca
TOTAL : 6 ha 41 a 60 ca

1 Nature réelle : BT = Taillis simple, P = Prés
2 Situation locative : O = Occupé, L = Libre
3 Zonage d'urbanisme : A = Agricole (PLU)

Les personnes intéressées devront déposer leur candidature au plus tard le vendredi 24 janvier 2025 par mail à sd39@saferbfc.com (voire par écrit postal)
Télécharger la fiche de candidature

Elles pourront obtenir toutes informations utiles auprès du service départemental de la Safer :
SAFER Bourgogne Franche-Comté, Service Départemental du Jura, 16 Chemin de Rougemont 39100 FOUCHERANS
: 03.84.79.16.99 - : sd39@saferbfc.com

Avis du même contenu que l'avis affiché en Mairie.


APPEL DE CANDIDATURES

(Articles L 143-3, L 331-2 et R 142-3 du Code Rural et de la Pêche Maritime)

La SAFER Bourgogne Franche-Comté se propose d'attribuer, par bail rural ou occupation précaire tout ou partie des biens fonciers bâtis ou non bâtis désignés ci-après qu'elle a en gestion ou qu'elle envisage de gérer :

BIENS A LA LOCATION :

Opération : CM 39 25 0010 01
Bâtiment : Aucun bâtiment
Date de mise en ligne : vendredi 10 janvier 2025
Date limite de candidature : vendredi 24 janvier 2025
Commentaire :

Parcelle de pré.

La SAFER BFC se propose de louer les biens fonciers suivants par bail SAFER uniquement pour la campagne 2025.

La parcelle sera rendue libre après la récolte 2025.

Lieu-dit Section Numéro Nature 1 Urbanisme 3 Bio Surface
PRAIRIE DES GLAIRONS ZB 0034 P A 1 ha 81 a 72 ca
TOTAL : 1 ha 81 a 72 ca

1 Nature réelle : P = Prés
2 Situation locative : O = Occupé, L = Libre
3 Zonage d'urbanisme : A = Agricole (PLU)

Les personnes intéressées devront déposer leur candidature au plus tard le vendredi 24 janvier 2025 par mail à sd39@saferbfc.com (voire par écrit postal)
Télécharger la fiche de candidature

Elles pourront obtenir toutes informations utiles auprès du service départemental de la Safer :
SAFER Bourgogne Franche-Comté, Service Départemental du Jura, 16 Chemin de Rougemont 39100 FOUCHERANS
: 03.84.79.16.99 - : sd39@saferbfc.com

Avis du même contenu que l'avis affiché en Mairie.


APPEL DE CANDIDATURES

(Articles L 143-3, L 331-2 et R 142-3 du Code Rural et de la Pêche Maritime)

La SAFER Bourgogne Franche-Comté se propose d'attribuer, par bail rural ou occupation précaire tout ou partie des biens fonciers bâtis ou non bâtis désignés ci-après qu'elle a en gestion ou qu'elle envisage de gérer :

BIENS A LA LOCATION :

Opération : CM 39 25 0011 01
Bâtiment : Aucun bâtiment
Date de mise en ligne : vendredi 10 janvier 2025
Date limite de candidature : vendredi 24 janvier 2025
Commentaire :

Parcellaire en nature de pré.

La SAFER BFC se propose de louer les biens fonciers suivants par bail SAFER uniquement pour la campagne 2025.

Les terrains seront rendus libres après la récolte 2025.

Lieu-dit Section Numéro Nature 1 Urbanisme 3 Bio Surface
PRAIRIE DES GLAIRONS ZB 0024 P A 34 a 97 ca
PRAIRIE DES GLAIRONS ZB 0030A P A 4 ha 85 a 74 ca
PRAIRIE DES GLAIRONS ZB 0030C P A 32 a 20 ca
PRAIRIE DES GLAIRONS ZB 0032CJ P A 53 a 48 ca
PRAIRIE DES GLAIRONS ZB 0032CK P A 1 ha 60 a 42 ca
PRAIRIE DES GLAIRONS ZB 0033 P A 1 ha 01 a 28 ca
TOTAL : 8 ha 68 a 09 ca

1 Nature réelle : P = Prés
2 Situation locative : O = Occupé, L = Libre
3 Zonage d'urbanisme : A = Agricole (PLU)

Les personnes intéressées devront déposer leur candidature au plus tard le vendredi 24 janvier 2025 par mail à sd39@saferbfc.com (voire par écrit postal)
Télécharger la fiche de candidature

Elles pourront obtenir toutes informations utiles auprès du service départemental de la Safer :
SAFER Bourgogne Franche-Comté, Service Départemental du Jura, 16 Chemin de Rougemont 39100 FOUCHERANS
: 03.84.79.16.99 - : sd39@saferbfc.com

Avis du même contenu que l'avis affiché en Mairie.