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Commune de BREVANS (39)

APPEL DE CANDIDATURES

(Articles L 143-3, L 331-2 et R 142-3 du Code Rural et de la Pêche Maritime)

La SAFER Bourgogne Franche-Comté se propose d'attribuer, par bail rural ou occupation précaire tout ou partie des biens fonciers bâtis ou non bâtis désignés ci-après qu'elle a en gestion ou qu'elle envisage de gérer :

BIENS A LA LOCATION :

Opération : CM 39 24 0012 01 NOUVEAU
Bâtiment : Aucun bâtiment
Date de mise en ligne : mercredi 8 janvier 2025
Date limite de candidature : vendredi 24 janvier 2025
Commentaire :

Parcellaire en nature de terre, pré.

La SAFER BFC se propose de louer les biens fonciers suivants par bail SAFER uniquement pour la campagne 2025.

Les terrains seront rendus libres après la récolte 2025.

Lieu-dit Section Numéro Nature 1 Urbanisme 3 Bio Surface
VERCILLON ZC 0034 P A 1 ha 37 a 50 ca
VERCILLON ZC 0037 P A 5 ha 72 a 20 ca
VERCILLON ZC 0038A P A 3 ha 43 a 65 ca
VERCILLON ZC 0038B P A 3 ha 99 a 35 ca
BRESQUILLON ZD 0006A P A 2 ha 44 a 27 ca
BRESQUILLON ZD 0006Z S A 5 a 93 ca
BRESQUILLON ZD 0015 P A 1 ha 51 a 50 ca
BRESQUILLON ZD 0019 P A 1 ha 89 a 00 ca
BRESQUILLON ZD 0027 P A 3 a 70 ca
BRESQUILLON ZD 0062A P A 3 ha 62 a 12 ca
BRESQUILLON ZD 0062Z S A 35 a 25 ca
BRESQUILLON ZD 0064 P A 4 ha 41 a 70 ca
TOTAL : 28 ha 86 a 17 ca

1 Nature réelle : P = Prés, S = Sols
2 Situation locative : O = Occupé, L = Libre
3 Zonage d'urbanisme : A = Agricole (PLU)

Les personnes intéressées devront déposer leur candidature au plus tard le vendredi 24 janvier 2025 par mail à sd39@saferbfc.com (voire par écrit postal)
Télécharger la fiche de candidature

Elles pourront obtenir toutes informations utiles auprès du service départemental de la Safer :
SAFER Bourgogne Franche-Comté, Service Départemental du Jura, 16 Chemin de Rougemont 39100 FOUCHERANS
: 03.84.79.16.99 - : sd39@saferbfc.com

Avis du même contenu que l'avis affiché en Mairie.


APPEL DE CANDIDATURES

(Articles L 143-3, L 331-2 et R 142-3 du Code Rural et de la Pêche Maritime)

La SAFER Bourgogne Franche-Comté se propose d'attribuer, par bail rural ou occupation précaire tout ou partie des biens fonciers bâtis ou non bâtis désignés ci-après qu'elle a en gestion ou qu'elle envisage de gérer :

BIENS A LA LOCATION :

Opération : CM 39 24 0014 01 NOUVEAU
Bâtiment : Aucun bâtiment
Date de mise en ligne : vendredi 10 janvier 2025
Date limite de candidature : vendredi 24 janvier 2025
Commentaire :

Parcelle de pré.

La SAFER BFC se propose de louer les biens fonciers suivants par bail SAFER uniquement pour la campagne 2025.

La parcelle sera rendue libre après la récolte 2025.

Lieu-dit Section Numéro Nature 1 Urbanisme 3 Bio Surface
BRESQUILLON ZD 0020 P A 87 a 70 ca
TOTAL : 87 a 70 ca

1 Nature réelle : P = Prés
2 Situation locative : O = Occupé, L = Libre
3 Zonage d'urbanisme : A = Agricole (PLU)

Les personnes intéressées devront déposer leur candidature au plus tard le vendredi 24 janvier 2025 par mail à sd39@saferbfc.com (voire par écrit postal)
Télécharger la fiche de candidature

Elles pourront obtenir toutes informations utiles auprès du service départemental de la Safer :
SAFER Bourgogne Franche-Comté, Service Départemental du Jura, 16 Chemin de Rougemont 39100 FOUCHERANS
: 03.84.79.16.99 - : sd39@saferbfc.com

Avis du même contenu que l'avis affiché en Mairie.


APPEL DE CANDIDATURES

(Articles L 143-3, L 331-2 et R 142-3 du Code Rural et de la Pêche Maritime)

La SAFER Bourgogne Franche-Comté se propose d'attribuer, par bail rural ou occupation précaire tout ou partie des biens fonciers bâtis ou non bâtis désignés ci-après qu'elle a en gestion ou qu'elle envisage de gérer :

BIENS A LA LOCATION :

Opération : CM 39 24 0017 01 NOUVEAU
Bâtiment : Aucun bâtiment
Date de mise en ligne : vendredi 10 janvier 2025
Date limite de candidature : vendredi 24 janvier 2025
Commentaire :

Parcelle de pré.

La SAFER BFC se propose de louer les biens fonciers suivants par bail SAFER uniquement pour la campagne 2025.

La parcelle sera rendue libre après la récolte 2025.

Lieu-dit Section Numéro Nature 1 Urbanisme 3 Bio Surface
BRESQUILLON ZD 0025 P A 20 a 50 ca
TOTAL : 20 a 50 ca

1 Nature réelle : P = Prés
2 Situation locative : O = Occupé, L = Libre
3 Zonage d'urbanisme : A = Agricole (PLU)

Les personnes intéressées devront déposer leur candidature au plus tard le vendredi 24 janvier 2025 par mail à sd39@saferbfc.com (voire par écrit postal)
Télécharger la fiche de candidature

Elles pourront obtenir toutes informations utiles auprès du service départemental de la Safer :
SAFER Bourgogne Franche-Comté, Service Départemental du Jura, 16 Chemin de Rougemont 39100 FOUCHERANS
: 03.84.79.16.99 - : sd39@saferbfc.com

Avis du même contenu que l'avis affiché en Mairie.


APPEL DE CANDIDATURES

(Articles L 143-3, L 331-2 et R 142-3 du Code Rural et de la Pêche Maritime)

La SAFER Bourgogne Franche-Comté se propose d'attribuer, par bail rural ou occupation précaire tout ou partie des biens fonciers bâtis ou non bâtis désignés ci-après qu'elle a en gestion ou qu'elle envisage de gérer :

BIENS A LA LOCATION :

Opération : CM 39 24 0021 01 NOUVEAU
Bâtiment : Aucun bâtiment
Date de mise en ligne : vendredi 10 janvier 2025
Date limite de candidature : vendredi 24 janvier 2025
Commentaire :

Parcellaire en nature de terre, pré.

La SAFER BFC se propose de louer les biens fonciers suivants par bail SAFER uniquement pour la campagne 2025.

Les terrains seront rendus libres après la récolte 2025.

Lieu-dit Section Numéro Nature 1 Urbanisme 3 Bio Surface
MONTEE ROUGE ZC 0001 T A 1 ha 42 a 60 ca
BRESQUILLON ZD 0029 P A 29 a 80 ca
BRESQUILLON ZD 0030J P A 11 a 47 ca
BRESQUILLON ZD 0030K P A 22 a 93 ca
TOTAL : 2 ha 06 a 80 ca

1 Nature réelle : T = Terres, P = Prés
2 Situation locative : O = Occupé, L = Libre
3 Zonage d'urbanisme : A = Agricole (PLU)

Les personnes intéressées devront déposer leur candidature au plus tard le vendredi 24 janvier 2025 par mail à sd39@saferbfc.com (voire par écrit postal)
Télécharger la fiche de candidature

Elles pourront obtenir toutes informations utiles auprès du service départemental de la Safer :
SAFER Bourgogne Franche-Comté, Service Départemental du Jura, 16 Chemin de Rougemont 39100 FOUCHERANS
: 03.84.79.16.99 - : sd39@saferbfc.com

Avis du même contenu que l'avis affiché en Mairie.


APPEL DE CANDIDATURES

(Articles L 143-3, L 331-2 et R 142-3 du Code Rural et de la Pêche Maritime)

La SAFER Bourgogne Franche-Comté se propose d'attribuer, par bail rural ou occupation précaire tout ou partie des biens fonciers bâtis ou non bâtis désignés ci-après qu'elle a en gestion ou qu'elle envisage de gérer :

BIENS A LA LOCATION :

Opération : CM 39 24 0022 01 NOUVEAU
Bâtiment : Aucun bâtiment
Date de mise en ligne : vendredi 10 janvier 2025
Date limite de candidature : vendredi 24 janvier 2025
Commentaire :

Parcelle de pré.

La SAFER BFC se propose de louer les biens fonciers suivants par bail SAFER uniquement pour la campagne 2025.

La parcelle sera rendue libre après la récolte 2025.

Lieu-dit Section Numéro Nature 1 Urbanisme 3 Bio Surface
BRESQUILLON ZD 0016 P A 2 ha 57 a 90 ca
TOTAL : 2 ha 57 a 90 ca

1 Nature réelle : P = Prés
2 Situation locative : O = Occupé, L = Libre
3 Zonage d'urbanisme : A = Agricole (PLU)

Les personnes intéressées devront déposer leur candidature au plus tard le vendredi 24 janvier 2025 par mail à sd39@saferbfc.com (voire par écrit postal)
Télécharger la fiche de candidature

Elles pourront obtenir toutes informations utiles auprès du service départemental de la Safer :
SAFER Bourgogne Franche-Comté, Service Départemental du Jura, 16 Chemin de Rougemont 39100 FOUCHERANS
: 03.84.79.16.99 - : sd39@saferbfc.com

Avis du même contenu que l'avis affiché en Mairie.


APPEL DE CANDIDATURES

(Articles L 143-3, L 331-2 et R 142-3 du Code Rural et de la Pêche Maritime)

La SAFER Bourgogne Franche-Comté se propose d'attribuer, par bail rural ou occupation précaire tout ou partie des biens fonciers bâtis ou non bâtis désignés ci-après qu'elle a en gestion ou qu'elle envisage de gérer :

BIENS A LA LOCATION :

Opération : CM 39 24 0025 01 NOUVEAU
Bâtiment : Aucun bâtiment
Date de mise en ligne : vendredi 10 janvier 2025
Date limite de candidature : vendredi 24 janvier 2025
Commentaire :

Parcelle de terre.

La SAFER BFC se propose de louer les biens fonciers suivants par bail SAFER uniquement pour la campagne 2025.

La parcelle sera rendue libre après la récolte 2025.

Lieu-dit Section Numéro Nature 1 Urbanisme 3 Bio Surface
MONTEE ROUGE ZC 0004 T A 27 a 60 ca
TOTAL : 27 a 60 ca

1 Nature réelle : T = Terres
2 Situation locative : O = Occupé, L = Libre
3 Zonage d'urbanisme : A = Agricole (PLU)

Les personnes intéressées devront déposer leur candidature au plus tard le vendredi 24 janvier 2025 par mail à sd39@saferbfc.com (voire par écrit postal)
Télécharger la fiche de candidature

Elles pourront obtenir toutes informations utiles auprès du service départemental de la Safer :
SAFER Bourgogne Franche-Comté, Service Départemental du Jura, 16 Chemin de Rougemont 39100 FOUCHERANS
: 03.84.79.16.99 - : sd39@saferbfc.com

Avis du même contenu que l'avis affiché en Mairie.


APPEL DE CANDIDATURES

(Articles L 143-3, L 331-2 et R 142-3 du Code Rural et de la Pêche Maritime)

La SAFER Bourgogne Franche-Comté se propose d'attribuer, par bail rural ou occupation précaire tout ou partie des biens fonciers bâtis ou non bâtis désignés ci-après qu'elle a en gestion ou qu'elle envisage de gérer :

BIENS A LA LOCATION :

Opération : CM 39 25 0006 01 NOUVEAU
Bâtiment : Aucun bâtiment
Date de mise en ligne : mercredi 8 janvier 2025
Date limite de candidature : vendredi 24 janvier 2025
Commentaire :

Parcellaire en nature de terre, pré.

La SAFER BFC se propose de louer les biens fonciers suivants par bail SAFER uniquement pour la campagne 2025.

Les terrains seront rendus libres après la récolte 2025.

Lieu-dit Section Numéro Nature 1 Urbanisme 3 Bio Surface
VERCILLON ZC 0036 P A 3 ha 43 a 00 ca
TOTAL : 3 ha 43 a 00 ca

1 Nature réelle : P = Prés
2 Situation locative : O = Occupé, L = Libre
3 Zonage d'urbanisme : A = Agricole (PLU)

Les personnes intéressées devront déposer leur candidature au plus tard le vendredi 24 janvier 2025 par mail à sd39@saferbfc.com (voire par écrit postal)
Télécharger la fiche de candidature

Elles pourront obtenir toutes informations utiles auprès du service départemental de la Safer :
SAFER Bourgogne Franche-Comté, Service Départemental du Jura, 16 Chemin de Rougemont 39100 FOUCHERANS
: 03.84.79.16.99 - : sd39@saferbfc.com

Avis du même contenu que l'avis affiché en Mairie.


APPEL DE CANDIDATURES

(Articles L 143-3, L 331-2 et R 142-3 du Code Rural et de la Pêche Maritime)

La SAFER Bourgogne Franche-Comté se propose d'attribuer, par bail rural ou occupation précaire tout ou partie des biens fonciers bâtis ou non bâtis désignés ci-après qu'elle a en gestion ou qu'elle envisage de gérer :

BIENS A LA LOCATION :

Opération : CM 39 25 0007 01 NOUVEAU
Bâtiment : Aucun bâtiment
Date de mise en ligne : vendredi 10 janvier 2025
Date limite de candidature : vendredi 24 janvier 2025
Commentaire :

Parcelle de pré.

La SAFER BFC se propose de louer les biens fonciers suivants par bail SAFER uniquement pour la campagne 2025.

La parcelle sera rendue libre après la récolte 2025.

Lieu-dit Section Numéro Nature 1 Urbanisme 3 Bio Surface
LA JACQUOTTE ZD 0049 P A 75 a 90 ca
TOTAL : 75 a 90 ca

1 Nature réelle : P = Prés
2 Situation locative : O = Occupé, L = Libre
3 Zonage d'urbanisme : A = Agricole (PLU)

Les personnes intéressées devront déposer leur candidature au plus tard le vendredi 24 janvier 2025 par mail à sd39@saferbfc.com (voire par écrit postal)
Télécharger la fiche de candidature

Elles pourront obtenir toutes informations utiles auprès du service départemental de la Safer :
SAFER Bourgogne Franche-Comté, Service Départemental du Jura, 16 Chemin de Rougemont 39100 FOUCHERANS
: 03.84.79.16.99 - : sd39@saferbfc.com

Avis du même contenu que l'avis affiché en Mairie.


APPEL DE CANDIDATURES

(Articles L 143-3, L 331-2 et R 142-3 du Code Rural et de la Pêche Maritime)

La SAFER Bourgogne Franche-Comté se propose d'attribuer, par bail rural ou occupation précaire tout ou partie des biens fonciers bâtis ou non bâtis désignés ci-après qu'elle a en gestion ou qu'elle envisage de gérer :

BIENS A LA LOCATION :

Opération : CM 39 25 0008 01 NOUVEAU
Bâtiment : Aucun bâtiment
Date de mise en ligne : vendredi 10 janvier 2025
Date limite de candidature : vendredi 24 janvier 2025
Commentaire :

Parcellaire en nature de terre, pré.

La SAFER BFC se propose de louer les biens fonciers suivants par bail SAFER uniquement pour la campagne 2025.

Les terrains seront rendus libres après la récolte 2025.

Lieu-dit Section Numéro Nature 1 Urbanisme 3 Bio Surface
BOURGUIGNONS ZC 0063 T A 31 a 10 ca
BRESQUILLON ZD 0033 P A 3 a 20 ca
TOTAL : 34 a 30 ca

1 Nature réelle : T = Terres, P = Prés
2 Situation locative : O = Occupé, L = Libre
3 Zonage d'urbanisme : A = Agricole (PLU)

Les personnes intéressées devront déposer leur candidature au plus tard le vendredi 24 janvier 2025 par mail à sd39@saferbfc.com (voire par écrit postal)
Télécharger la fiche de candidature

Elles pourront obtenir toutes informations utiles auprès du service départemental de la Safer :
SAFER Bourgogne Franche-Comté, Service Départemental du Jura, 16 Chemin de Rougemont 39100 FOUCHERANS
: 03.84.79.16.99 - : sd39@saferbfc.com

Avis du même contenu que l'avis affiché en Mairie.


APPEL DE CANDIDATURES

(Articles L 143-3, L 331-2 et R 142-3 du Code Rural et de la Pêche Maritime)

La SAFER Bourgogne Franche-Comté se propose d'attribuer, par bail rural ou occupation précaire tout ou partie des biens fonciers bâtis ou non bâtis désignés ci-après qu'elle a en gestion ou qu'elle envisage de gérer :

BIENS A LA LOCATION :

Opération : CM 39 25 0009 01 NOUVEAU
Bâtiment : Aucun bâtiment
Date de mise en ligne : vendredi 10 janvier 2025
Date limite de candidature : vendredi 24 janvier 2025
Commentaire :

Parcelle de pré.

La SAFER BFC se propose de louer les biens fonciers suivants par bail SAFER uniquement pour la campagne 2025.

La parcelle sera rendue libre après la récolte 2025.

Lieu-dit Section Numéro Nature 1 Urbanisme 3 Bio Surface
LA JACQUOTTE ZD 0050 P A 1 ha 24 a 60 ca
TOTAL : 1 ha 24 a 60 ca

1 Nature réelle : P = Prés
2 Situation locative : O = Occupé, L = Libre
3 Zonage d'urbanisme : A = Agricole (PLU)

Les personnes intéressées devront déposer leur candidature au plus tard le vendredi 24 janvier 2025 par mail à sd39@saferbfc.com (voire par écrit postal)
Télécharger la fiche de candidature

Elles pourront obtenir toutes informations utiles auprès du service départemental de la Safer :
SAFER Bourgogne Franche-Comté, Service Départemental du Jura, 16 Chemin de Rougemont 39100 FOUCHERANS
: 03.84.79.16.99 - : sd39@saferbfc.com

Avis du même contenu que l'avis affiché en Mairie.