Commune de LOISIA (39)

APPEL DE CANDIDATURES

(Articles L 143-3, L 331-2 et R 142-3 du Code Rural et de la Pêche Maritime)

La SAFER Bourgogne Franche-Comté se propose d'attribuer, par rétrocession, échange, substitution tout ou partie des biens fonciers bâtis ou non bâtis désignés ci-après qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

BIENS A LA VENTE :

Opération

: AS 39 26 0068 01 NOUVEAU
Date de mise en ligne
Date limite de candidature
Informations légales :

Transmission globale d’exploitation avec bâtiments, cheptel, matériel, foncier terre et pré. Le tout indissociable.

Priorité pourra être donnée à l’installation.

Lieu-dit Section Numéro Nature 1 S/L 2 Urbanisme 3 Bio Bât.4 Surface
AUX PIECES ZC 0242 P L ZnC - 4 ha 39 a 38 ca
TOTAL : 4 ha 39 a 38 ca

Les personnes intéressées devront déposer leur candidature au plus tard le en ligne en cliquant sur le bouton suivant :
Candidater

Elles pourront obtenir toutes informations utiles auprès du service départemental de la Safer :
SAFER Bourgogne Franche-Comté, Service Départemental du Jura, 16 Chemin de Rougemont 39100 FOUCHERANS
03.84.79.16.99 - sd39@saferbfc.com

Avis du même contenu que l'avis affiché en Mairie.

APPEL DE CANDIDATURES

(Articles L 143-3, L 331-2 et R 142-3 du Code Rural et de la Pêche Maritime)

La SAFER Bourgogne Franche-Comté se propose d'attribuer, par bail rural ou occupation précaire tout ou partie des biens fonciers bâtis ou non bâtis désignés ci-après qu'elle a en gestion ou qu'elle envisage de gérer :

BIENS A LA LOCATION :

Opération

: IL 39 26 0199 01 NOUVEAU
Date de mise en ligne
Date limite de candidature
Informations légales :

Transmission globale d’exploitation avec bâtiments, cheptel, matériel, foncier terre et pré. Le tout indissociable.

Priorité pourra être donnée à l’installation.

Lieu-dit Section Numéro Nature 1 Urbanisme 3 Bio Bât.4 Surface
SUR LA COTETTE ZC 0087 AB ZnC - - 35 a 80 ca
TOTAL : 35 a 80 ca

Les personnes intéressées devront déposer leur candidature au plus tard le en ligne en cliquant sur le bouton suivant :
Candidater

Elles pourront obtenir toutes informations utiles auprès du service départemental de la Safer :
SAFER Bourgogne Franche-Comté, Service Départemental du Jura, 16 Chemin de Rougemont 39100 FOUCHERANS
03.84.79.16.99 - sd39@saferbfc.com

Avis du même contenu que l'avis affiché en Mairie.

APPEL DE CANDIDATURES

(Articles L 143-3, L 331-2 et R 142-3 du Code Rural et de la Pêche Maritime)

La SAFER Bourgogne Franche-Comté se propose d'attribuer, par bail rural ou occupation précaire tout ou partie des biens fonciers bâtis ou non bâtis désignés ci-après qu'elle a en gestion ou qu'elle envisage de gérer :

BIENS A LA LOCATION :

Opération

: IL 39 26 0200 01 NOUVEAU
Date de mise en ligne
Date limite de candidature
Informations légales :

Transmission globale d’exploitation avec bâtiments, cheptel, matériel, foncier terre et pré. Le tout indissociable.

Priorité pourra être donnée à l’installation.

Lieu-dit Section Numéro Nature 1 Urbanisme 3 Bio Bât.4 Surface
EN ISLE ZH 0068 P ZnC - - 52 a 70 ca
EN ISLE ZH 0069 P ZnC - - 21 a 10 ca
EN ISLE ZH 0130 P ZnC - - 52 a 27 ca
TOTAL : 1 ha 26 a 07 ca

Les personnes intéressées devront déposer leur candidature au plus tard le en ligne en cliquant sur le bouton suivant :
Candidater

Elles pourront obtenir toutes informations utiles auprès du service départemental de la Safer :
SAFER Bourgogne Franche-Comté, Service Départemental du Jura, 16 Chemin de Rougemont 39100 FOUCHERANS
03.84.79.16.99 - sd39@saferbfc.com

Avis du même contenu que l'avis affiché en Mairie.

APPEL DE CANDIDATURES

(Articles L 143-3, L 331-2 et R 142-3 du Code Rural et de la Pêche Maritime)

La SAFER Bourgogne Franche-Comté se propose d'attribuer, par bail rural ou occupation précaire tout ou partie des biens fonciers bâtis ou non bâtis désignés ci-après qu'elle a en gestion ou qu'elle envisage de gérer :

BIENS A LA LOCATION :

Opération

: IL 39 26 0201 01 NOUVEAU
Date de mise en ligne
Date limite de candidature
Informations légales :

Transmission globale d’exploitation avec bâtiments, cheptel, matériel, foncier terre et pré. Le tout indissociable.

Priorité pourra être donnée à l’installation.

Lieu-dit Section Numéro Nature 1 Urbanisme 3 Bio Bât.4 Surface
AUX COMBES ZC 0085 P ZnC - - 62 a 80 ca
EN ISLE ZH 0062 P ZnC - - 59 a 00 ca
TOTAL : 1 ha 21 a 80 ca

Les personnes intéressées devront déposer leur candidature au plus tard le en ligne en cliquant sur le bouton suivant :
Candidater

Elles pourront obtenir toutes informations utiles auprès du service départemental de la Safer :
SAFER Bourgogne Franche-Comté, Service Départemental du Jura, 16 Chemin de Rougemont 39100 FOUCHERANS
03.84.79.16.99 - sd39@saferbfc.com

Avis du même contenu que l'avis affiché en Mairie.

APPEL DE CANDIDATURES

(Articles L 143-3, L 331-2 et R 142-3 du Code Rural et de la Pêche Maritime)

La SAFER Bourgogne Franche-Comté se propose d'attribuer, par bail rural ou occupation précaire tout ou partie des biens fonciers bâtis ou non bâtis désignés ci-après qu'elle a en gestion ou qu'elle envisage de gérer :

BIENS A LA LOCATION :

Opération

: IL 39 26 0202 01 NOUVEAU
Date de mise en ligne
Date limite de candidature
Informations légales :

Transmission globale d’exploitation avec bâtiments, cheptel, matériel, foncier terre et pré. Le tout indissociable.

Priorité pourra être donnée à l’installation.

Lieu-dit Section Numéro Nature 1 Urbanisme 3 Bio Bât.4 Surface
AUX COMBES ZC 0081 P ZnC - - 40 a 90 ca
TOTAL : 40 a 90 ca

Les personnes intéressées devront déposer leur candidature au plus tard le en ligne en cliquant sur le bouton suivant :
Candidater

Elles pourront obtenir toutes informations utiles auprès du service départemental de la Safer :
SAFER Bourgogne Franche-Comté, Service Départemental du Jura, 16 Chemin de Rougemont 39100 FOUCHERANS
03.84.79.16.99 - sd39@saferbfc.com

Avis du même contenu que l'avis affiché en Mairie.

APPEL DE CANDIDATURES

(Articles L 143-3, L 331-2 et R 142-3 du Code Rural et de la Pêche Maritime)

La SAFER Bourgogne Franche-Comté se propose d'attribuer, par bail rural ou occupation précaire tout ou partie des biens fonciers bâtis ou non bâtis désignés ci-après qu'elle a en gestion ou qu'elle envisage de gérer :

BIENS A LA LOCATION :

Opération

: IL 39 26 0203 01 NOUVEAU
Date de mise en ligne
Date limite de candidature
Informations légales :

Transmission globale d’exploitation avec bâtiments, cheptel, matériel, foncier terre et pré. Le tout indissociable.

Priorité pourra être donnée à l’installation.

Lieu-dit Section Numéro Nature 1 Urbanisme 3 Bio Bât.4 Surface
FONTAINE AUGERT ZC 0003J P ZnC - - 77 a 70 ca
FONTAINE AUGERT ZC 0003K P ZnC - - 77 a 70 ca
SUR LES FONTAINES ZC 0007J P ZnC - - 69 a 60 ca
SUR LES FONTAINES ZC 0007K P ZnC - - 69 a 60 ca
SUR LES FONTAINES ZC 0008 P ZnC - - 2 ha 83 a 70 ca
SUR LES FONTAINES ZC 0010 P ZnC - - 67 a 40 ca
CHAMPAGNE ZC 0144J T ZnC - - 75 a 90 ca
CHAMPAGNE ZC 0144K T ZnC - - 1 ha 51 a 80 ca
DEVANT LE BOIS ZC 0151J T ZnC - - 72 a 15 ca
DEVANT LE BOIS ZC 0151K T ZnC - - 72 a 15 ca
TOTAL : 10 ha 17 a 70 ca

Les personnes intéressées devront déposer leur candidature au plus tard le en ligne en cliquant sur le bouton suivant :
Candidater

Elles pourront obtenir toutes informations utiles auprès du service départemental de la Safer :
SAFER Bourgogne Franche-Comté, Service Départemental du Jura, 16 Chemin de Rougemont 39100 FOUCHERANS
03.84.79.16.99 - sd39@saferbfc.com

Avis du même contenu que l'avis affiché en Mairie.

APPEL DE CANDIDATURES

(Articles L 143-3, L 331-2 et R 142-3 du Code Rural et de la Pêche Maritime)

La SAFER Bourgogne Franche-Comté se propose d'attribuer, par bail rural ou occupation précaire tout ou partie des biens fonciers bâtis ou non bâtis désignés ci-après qu'elle a en gestion ou qu'elle envisage de gérer :

BIENS A LA LOCATION :

Opération

: IL 39 26 0204 01 NOUVEAU
Date de mise en ligne
Date limite de candidature
Informations légales :

Transmission globale d’exploitation avec bâtiments, cheptel, matériel, foncier terre et pré. Le tout indissociable.

Priorité pourra être donnée à l’installation.

Lieu-dit Section Numéro Nature 1 Urbanisme 3 Bio Bât.4 Surface
SOUSCOUYONNE ZC 0164A P ZnC - - 93 a 80 ca
SOUSCOUYONNE ZC 0164BJ T ZnC - - 77 a 30 ca
SOUSCOUYONNE ZC 0164BK T ZnC - - 77 a 30 ca
SOUSCOUYONNE ZC 0164C P ZnC - - 27 a 20 ca
TOTAL : 2 ha 75 a 60 ca

Les personnes intéressées devront déposer leur candidature au plus tard le en ligne en cliquant sur le bouton suivant :
Candidater

Elles pourront obtenir toutes informations utiles auprès du service départemental de la Safer :
SAFER Bourgogne Franche-Comté, Service Départemental du Jura, 16 Chemin de Rougemont 39100 FOUCHERANS
03.84.79.16.99 - sd39@saferbfc.com

Avis du même contenu que l'avis affiché en Mairie.

APPEL DE CANDIDATURES

(Articles L 143-3, L 331-2 et R 142-3 du Code Rural et de la Pêche Maritime)

La SAFER Bourgogne Franche-Comté se propose d'attribuer, par bail rural ou occupation précaire tout ou partie des biens fonciers bâtis ou non bâtis désignés ci-après qu'elle a en gestion ou qu'elle envisage de gérer :

BIENS A LA LOCATION :

Opération

: IL 39 26 0205 01 NOUVEAU
Date de mise en ligne
Date limite de candidature
Informations légales :

Transmission globale d’exploitation avec bâtiments, cheptel, matériel, foncier terre et pré. Le tout indissociable.

Priorité pourra être donnée à l’installation.

Lieu-dit Section Numéro Nature 1 Urbanisme 3 Bio Bât.4 Surface
AUX COMBES ZC 0082A P ZnC - - 1 ha 18 a 10 ca
AUX COMBES ZC 0082B BT ZnC - - 91 a 80 ca
AUX COMBES ZC 0084A T ZnC - - 1 ha 78 a 20 ca
AUX COMBES ZC 0084B BT ZnC - - 3 ha 91 a 00 ca
TOTAL : 7 ha 79 a 10 ca

Les personnes intéressées devront déposer leur candidature au plus tard le en ligne en cliquant sur le bouton suivant :
Candidater

Elles pourront obtenir toutes informations utiles auprès du service départemental de la Safer :
SAFER Bourgogne Franche-Comté, Service Départemental du Jura, 16 Chemin de Rougemont 39100 FOUCHERANS
03.84.79.16.99 - sd39@saferbfc.com

Avis du même contenu que l'avis affiché en Mairie.

APPEL DE CANDIDATURES

(Articles L 143-3, L 331-2 et R 142-3 du Code Rural et de la Pêche Maritime)

La SAFER Bourgogne Franche-Comté se propose d'attribuer, par bail rural ou occupation précaire tout ou partie des biens fonciers bâtis ou non bâtis désignés ci-après qu'elle a en gestion ou qu'elle envisage de gérer :

BIENS A LA LOCATION :

Opération

: IL 39 26 0206 01 NOUVEAU
Date de mise en ligne
Date limite de candidature
Informations légales :

Transmission globale d’exploitation avec bâtiments, cheptel, matériel, foncier terre et pré. Le tout indissociable.

Priorité pourra être donnée à l’installation.

Lieu-dit Section Numéro Nature 1 Urbanisme 3 Bio Bât.4 Surface
0001 RUE DES CARRIERES ZB 0144A P ZnC - - 4 ha 57 a 15 ca
0001 RUE DES CARRIERES ZB 0144B BT ZnC - - 40 a 40 ca
0001 RUE DES CARRIERES ZB 0144Z S ZnC - - 13 a 05 ca
TOTAL : 5 ha 10 a 60 ca

Les personnes intéressées devront déposer leur candidature au plus tard le en ligne en cliquant sur le bouton suivant :
Candidater

Elles pourront obtenir toutes informations utiles auprès du service départemental de la Safer :
SAFER Bourgogne Franche-Comté, Service Départemental du Jura, 16 Chemin de Rougemont 39100 FOUCHERANS
03.84.79.16.99 - sd39@saferbfc.com

Avis du même contenu que l'avis affiché en Mairie.

APPEL DE CANDIDATURES

(Articles L 143-3, L 331-2 et R 142-3 du Code Rural et de la Pêche Maritime)

La SAFER Bourgogne Franche-Comté se propose d'attribuer, par bail rural ou occupation précaire tout ou partie des biens fonciers bâtis ou non bâtis désignés ci-après qu'elle a en gestion ou qu'elle envisage de gérer :

BIENS A LA LOCATION :

Opération

: IL 39 26 0207 01 NOUVEAU
Date de mise en ligne
Date limite de candidature
Informations légales :

Transmission globale d’exploitation avec bâtiments, cheptel, matériel, foncier terre et pré. Le tout indissociable.

Priorité pourra être donnée à l’installation.

Lieu-dit Section Numéro Nature 1 Urbanisme 3 Bio Bât.4 Surface
FEUILLE NEUVE ZB 0143 T ZnC - - 36 a 90 ca
DEVANT LE BOIS ZC 0146J T ZnC - - 56 a 64 ca
DEVANT LE BOIS ZC 0146K T ZnC - - 14 a 16 ca
TOTAL : 1 ha 07 a 70 ca

Les personnes intéressées devront déposer leur candidature au plus tard le en ligne en cliquant sur le bouton suivant :
Candidater

Elles pourront obtenir toutes informations utiles auprès du service départemental de la Safer :
SAFER Bourgogne Franche-Comté, Service Départemental du Jura, 16 Chemin de Rougemont 39100 FOUCHERANS
03.84.79.16.99 - sd39@saferbfc.com

Avis du même contenu que l'avis affiché en Mairie.

APPEL DE CANDIDATURES

(Articles L 143-3, L 331-2 et R 142-3 du Code Rural et de la Pêche Maritime)

La SAFER Bourgogne Franche-Comté se propose d'attribuer, par bail rural ou occupation précaire tout ou partie des biens fonciers bâtis ou non bâtis désignés ci-après qu'elle a en gestion ou qu'elle envisage de gérer :

BIENS A LA LOCATION :

Opération

: IL 39 26 0209 01 NOUVEAU
Date de mise en ligne
Date limite de candidature
Informations légales :

Transmission globale d’exploitation avec bâtiments, cheptel, matériel, foncier terre et pré. Le tout indissociable.

Priorité pourra être donnée à l’installation.

Lieu-dit Section Numéro Nature 1 Urbanisme 3 Bio Bât.4 Surface
AU VILLAGE ZA 0082 P ZnC - - 51 a 77 ca
AU VILLAGE ZA 0087 P ZnC - - 56 a 84 ca
AU VILLAGE ZA 0092 P ZnC - - 31 a 81 ca
AU VILLAGE ZA 0299 P ZnC - - 8 a 88 ca
AU VILLAGE ZA 0301 P ZnC - - 3 a 40 ca
AU VILLAGE ZA 0303 P ZnC - - 13 a 36 ca
AU VILLAGE ZA 0305 P ZnC - - 15 a 32 ca
CONDAMINE DU FRENE ZB 0029J P ZnC - - 18 a 70 ca
CONDAMINE DU FRENE ZB 0029K P ZnC - - 18 a 70 ca
SUR LE CRET ZC 0033 T ZnC - - 60 a 10 ca
A LACOTE ZC 0058J P ZnC - - 70 a 00 ca
A LACOTE ZC 0058K P ZnC - - 70 a 00 ca
AUX ENSINGES ZC 0075A BT ZnC - - 52 a 80 ca
AUX ENSINGES ZC 0075B P ZnC - - 24 a 30 ca
AUX ENSINGES ZC 0076J P ZnC - - 2 ha 07 a 53 ca
AUX ENSINGES ZC 0076K P ZnC - - 1 ha 03 a 77 ca
SUR LA COTETTE ZC 0090 T ZnC - - 64 a 10 ca
AUX COMBES BOEUF ZC 0094 P ZnC - - 69 a 40 ca
AUX COMBES BOEUF ZC 0095 T ZnC - - 30 a 80 ca
AUX COMBES BOEUF ZC 0096 T ZnC - - 1 ha 98 a 40 ca
AUX COMBES BOEUF ZC 0097 T ZnC - - 1 ha 16 a 30 ca
CHAMPAGNE ZC 0137 P ZnC - - 58 a 40 ca
CHAMPAGNE ZC 0142 T ZnC - - 52 a 60 ca
CHAMPAGNE ZC 0143 T ZnC - - 22 a 70 ca
DEVANT LE BOIS ZC 0145 T ZnC - - 89 a 50 ca
DEVANT LE BOIS ZC 0147J T ZnC - - 55 a 27 ca
DEVANT LE BOIS ZC 0147K T ZnC - - 27 a 63 ca
DEVANT LE BOIS ZC 0149J T ZnC - - 74 a 34 ca
DEVANT LE BOIS ZC 0149K T ZnC - - 37 a 16 ca
CONDAMINE CHEVRAUX ZC 0156AJ P ZnC - - 59 a 35 ca
CONDAMINE CHEVRAUX ZC 0156AK P ZnC - - 59 a 35 ca
CONDAMINE CHEVRAUX ZC 0156BJ T ZnC - - 1 ha 11 a 83 ca
CONDAMINE CHEVRAUX ZC 0156BK T ZnC - - 2 ha 23 a 67 ca
CONDAMINE CHEVRAUX ZC 0156C P ZnC - - 1 ha 00 a 90 ca
SUR LE CRET ZC 0213A T ZnC - - 67 a 70 ca
SUR LE CRET ZC 0213B PA ZnC - - 3 ha 24 a 90 ca
SUR LE CRET ZC 0213C P ZnC - - 46 a 00 ca
CHAMPAGNE ZC 0227 P ZnC - - 68 a 56 ca
AU DESSUS DE L ISLE ZH 0053 P ZnC - - 1 ha 04 a 80 ca
AU DESSUS DE L ISLE ZH 0054A PA ZnC - - 5 ha 44 a 70 ca
AU DESSUS DE L ISLE ZH 0054B P ZnC - - 2 ha 24 a 40 ca
AU DESSUS DE L ISLE ZH 0055 P ZnC - - 65 a 60 ca
EN ISLE ZH 0061 P ZnC - - 1 ha 05 a 50 ca
LES PLANCHETTES ZH 0082 P ZnC - - 61 a 80 ca
LES PLANCHETTES ZH 0083 P ZnC - - 22 a 50 ca
A LAMALATIERE ZI 0038J P ZnC - - 1 ha 41 a 95 ca
A LAMALATIERE ZI 0038K P ZnC - - 1 ha 41 a 95 ca
A LAPALETTE ZI 0043 P ZnC - - 19 a 30 ca
A LAPALETTE ZI 0044 P ZnC - - 1 ha 29 a 10 ca
PRESLAURENT ZI 0150 P ZnC - - 48 a 96 ca
PRESLAURENT ZI 0152 P ZnC - - 1 ha 16 a 53 ca
PRESLAURENT ZI 0154 P ZnC - - 1 ha 05 a 18 ca
PRESLAURENT ZI 0156 P ZnC - - 2 ha 46 a 45 ca
PRESLAURENT ZI 0158 P ZnC - - 1 ha 20 a 71 ca
TOTAL : 49 ha 65 a 57 ca

Les personnes intéressées devront déposer leur candidature au plus tard le en ligne en cliquant sur le bouton suivant :
Candidater

Elles pourront obtenir toutes informations utiles auprès du service départemental de la Safer :
SAFER Bourgogne Franche-Comté, Service Départemental du Jura, 16 Chemin de Rougemont 39100 FOUCHERANS
03.84.79.16.99 - sd39@saferbfc.com

Avis du même contenu que l'avis affiché en Mairie.

APPEL DE CANDIDATURES

(Articles L 143-3, L 331-2 et R 142-3 du Code Rural et de la Pêche Maritime)

La SAFER Bourgogne Franche-Comté se propose d'attribuer, par bail rural ou occupation précaire tout ou partie des biens fonciers bâtis ou non bâtis désignés ci-après qu'elle a en gestion ou qu'elle envisage de gérer :

BIENS A LA LOCATION :

Opération

: IL 39 26 0210 01 NOUVEAU
Date de mise en ligne
Date limite de candidature
Informations légales :

Transmission globale d’exploitation avec bâtiments, cheptel, matériel, foncier terre et pré. Le tout indissociable.

Priorité pourra être donnée à l’installation.

Lieu-dit Section Numéro Nature 1 Urbanisme 3 Bio Bât.4 Surface
AU VILLAGE ZA 0304 P ZnC - - 2 a 63 ca
TOTAL : 2 a 63 ca

Les personnes intéressées devront déposer leur candidature au plus tard le en ligne en cliquant sur le bouton suivant :
Candidater

Elles pourront obtenir toutes informations utiles auprès du service départemental de la Safer :
SAFER Bourgogne Franche-Comté, Service Départemental du Jura, 16 Chemin de Rougemont 39100 FOUCHERANS
03.84.79.16.99 - sd39@saferbfc.com

Avis du même contenu que l'avis affiché en Mairie.

APPEL DE CANDIDATURES

(Articles L 143-3, L 331-2 et R 142-3 du Code Rural et de la Pêche Maritime)

La SAFER Bourgogne Franche-Comté se propose d'attribuer, par bail rural ou occupation précaire tout ou partie des biens fonciers bâtis ou non bâtis désignés ci-après qu'elle a en gestion ou qu'elle envisage de gérer :

BIENS A LA LOCATION :

Opération

: IL 39 26 0211 01 NOUVEAU
Date de mise en ligne
Date limite de candidature
Informations légales :

Transmission globale d’exploitation avec bâtiments, cheptel, matériel, foncier terre et pré. Le tout indissociable.

Priorité pourra être donnée à l’installation.

Lieu-dit Section Numéro Nature 1 Urbanisme 3 Bio Bât.4 Surface
AU PRUT ZC 0061A BT ZnC - - 39 a 70 ca
AU PRUT ZC 0061B P ZnC - - 1 ha 20 a 00 ca
PORYPORIN ZD 0062AJ P ZnC - - 1 ha 05 a 67 ca
PORYPORIN ZD 0062AK P ZnC - - 52 a 83 ca
PORYPORIN ZD 0062B T ZnC - - 3 ha 49 a 20 ca
PORYPORIN ZD 0062C P ZnC - - 24 a 40 ca
TOTAL : 6 ha 91 a 80 ca

Les personnes intéressées devront déposer leur candidature au plus tard le en ligne en cliquant sur le bouton suivant :
Candidater

Elles pourront obtenir toutes informations utiles auprès du service départemental de la Safer :
SAFER Bourgogne Franche-Comté, Service Départemental du Jura, 16 Chemin de Rougemont 39100 FOUCHERANS
03.84.79.16.99 - sd39@saferbfc.com

Avis du même contenu que l'avis affiché en Mairie.

APPEL DE CANDIDATURES

(Articles L 143-3, L 331-2 et R 142-3 du Code Rural et de la Pêche Maritime)

La SAFER Bourgogne Franche-Comté se propose d'attribuer, par bail rural ou occupation précaire tout ou partie des biens fonciers bâtis ou non bâtis désignés ci-après qu'elle a en gestion ou qu'elle envisage de gérer :

BIENS A LA LOCATION :

Opération

: IL 39 26 0212 01 NOUVEAU
Date de mise en ligne
Date limite de candidature
Informations légales :

Transmission globale d’exploitation avec bâtiments, cheptel, matériel, foncier terre et pré. Le tout indissociable.

Priorité pourra être donnée à l’installation.

Lieu-dit Section Numéro Nature 1 Urbanisme 3 Bio Bât.4 Surface
SOUSLE CHAMP DU CHEMIN ZE 0048A BS ZnC - - 2 ha 80 a 50 ca
SOUSLE CHAMP DU CHEMIN ZE 0050A BS ZnC - - 63 a 10 ca
TOTAL : 3 ha 43 a 60 ca

Les personnes intéressées devront déposer leur candidature au plus tard le en ligne en cliquant sur le bouton suivant :
Candidater

Elles pourront obtenir toutes informations utiles auprès du service départemental de la Safer :
SAFER Bourgogne Franche-Comté, Service Départemental du Jura, 16 Chemin de Rougemont 39100 FOUCHERANS
03.84.79.16.99 - sd39@saferbfc.com

Avis du même contenu que l'avis affiché en Mairie.

APPEL DE CANDIDATURES

(Articles L 143-3, L 331-2 et R 142-3 du Code Rural et de la Pêche Maritime)

La SAFER Bourgogne Franche-Comté se propose d'attribuer, par bail rural ou occupation précaire tout ou partie des biens fonciers bâtis ou non bâtis désignés ci-après qu'elle a en gestion ou qu'elle envisage de gérer :

BIENS A LA LOCATION :

Opération

: IL 39 26 0214 01 NOUVEAU
Date de mise en ligne
Date limite de candidature
Informations légales :

Transmission globale d’exploitation avec bâtiments, cheptel, matériel, foncier terre et pré. Le tout indissociable.

Priorité pourra être donnée à l’installation.

Lieu-dit Section Numéro Nature 1 Urbanisme 3 Bio Bât.4 Surface
LES PLANCHETTES ZH 0085 P ZnC - - 66 a 20 ca
LES PLANCHETTES ZH 0110J P ZnC - - 96 a 87 ca
LES PLANCHETTES ZH 0110K P ZnC - - 32 a 53 ca
TOTAL : 1 ha 95 a 60 ca

Les personnes intéressées devront déposer leur candidature au plus tard le en ligne en cliquant sur le bouton suivant :
Candidater

Elles pourront obtenir toutes informations utiles auprès du service départemental de la Safer :
SAFER Bourgogne Franche-Comté, Service Départemental du Jura, 16 Chemin de Rougemont 39100 FOUCHERANS
03.84.79.16.99 - sd39@saferbfc.com

Avis du même contenu que l'avis affiché en Mairie.