Commune de LES TROIS-CHÂTEAUX (39)

APPEL DE CANDIDATURES

(Articles L 143-3, L 331-2 et R 142-3 du Code Rural et de la Pêche Maritime)

La SAFER Bourgogne Franche-Comté se propose d'attribuer, par bail rural ou occupation précaire tout ou partie des biens fonciers bâtis ou non bâtis désignés ci-après qu'elle a en gestion ou qu'elle envisage de gérer :

BIENS A LA LOCATION :

Opération

: IL 39 25 0290 01 NOUVEAU
Date de mise en ligne
Date limite de candidature
Informations légales :

Location terre, pré, gérée par bail rural, liée à la fin d’une transmission globale d’exploitation dont le siège est domicilié dans le Jura sur la commune de LES-TROIS-CHATEAUX (39), comprenant bâtiments, reprise matériel, cheptel et stocks (surface de 5ha environ en vente et 120ha environ en location).

Le tout indissociable. Priorité pourra être donnée au(x) repreneur(s) de l’exploitation.

Lieu-dit Section Numéro Nature 1 Urbanisme 3 Bio Bât.4 Surface
EN MARCHEZ 135ZB 0109 P ZnC - - 1 ha 35 a 20 ca
LA MONTAINE ZB 0162 T ZnC - - 16 a 90 ca
TOTAL : 1 ha 52 a 10 ca

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Elles pourront obtenir toutes informations utiles auprès du service départemental de la Safer :
SAFER Bourgogne Franche-Comté, Service Départemental du Jura, 16 Chemin de Rougemont 39100 FOUCHERANS
03.84.79.16.99 - sd39@saferbfc.com

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BIENS A LA LOCATION :

Opération

: IL 39 25 0291 01 NOUVEAU
Date de mise en ligne
Date limite de candidature
Informations légales :

Location terre, pré, gérée par bail rural, liée à la fin d’une transmission globale d’exploitation dont le siège est domicilié dans le Jura sur la commune de LES-TROIS-CHATEAUX (39), comprenant bâtiments, reprise matériel, cheptel et stocks (surface de 5ha environ en vente et 120ha environ en location).

 

Le tout indissociable. Priorité pourra être donnée au(x) repreneur(s) de l’exploitation.

 

Lieu-dit Section Numéro Nature 1 Urbanisme 3 Bio Bât.4 Surface
PRESDES ROSES 135ZB 0124J P ZnC - - 32 a 40 ca
PRESDES ROSES 135ZB 0124K P ZnC - - 32 a 40 ca
TOTAL : 64 a 80 ca

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BIENS A LA LOCATION :

Opération

: IL 39 25 0293 01 NOUVEAU
Date de mise en ligne
Date limite de candidature
Informations légales :

Location terre, pré, gérée par bail rural, liée à la fin d’une transmission globale d’exploitation dont le siège est domicilié dans le Jura sur la commune de LES-TROIS-CHATEAUX (39), comprenant bâtiments, reprise matériel, cheptel et stocks (surface de 5ha environ en vente et 120ha environ en location).

Le tout indissociable. Priorité pourra être donnée au(x) repreneur(s) de l’exploitation.

Lieu-dit Section Numéro Nature 1 Urbanisme 3 Bio Bât.4 Surface
CHAMPS SAINT AMOUR 135ZB 0096 T ZnC - - 53 a 60 ca
PRESDES ROSES 135ZB 0118 P ZnC - - 1 ha 00 a 00 ca
PRESDES ROSES 135ZB 0119 P ZnC - - 1 ha 01 a 00 ca
EN CHALLIERE 135ZB 0129 P ZnC - - 1 ha 23 a 00 ca
CHAMPS SAINT AMOUR 135ZB 0153A T ZnC - - 1 ha 46 a 40 ca
TOTAL : 5 ha 24 a 00 ca

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: IL 39 25 0294 01 NOUVEAU
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Location terre, pré, gérée par bail rural, liée à la fin d’une transmission globale d’exploitation dont le siège est domicilié dans le Jura sur la commune de LES-TROIS-CHATEAUX (39), comprenant bâtiments, reprise matériel, cheptel et stocks (surface de 5ha environ en vente et 120ha environ en location).

Le tout indissociable. Priorité pourra être donnée au(x) repreneur(s) de l’exploitation.

Lieu-dit Section Numéro Nature 1 Urbanisme 3 Bio Bât.4 Surface
LA MONTAINE ZB 0146 T ZnC - - 21 a 95 ca
TOTAL : 21 a 95 ca

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: IL 39 25 0295 01 NOUVEAU
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Informations légales :

Location terre, pré, gérée par bail rural, liée à la fin d’une transmission globale d’exploitation dont le siège est domicilié dans le Jura sur la commune de LES-TROIS-CHATEAUX (39), comprenant bâtiments, reprise matériel, cheptel et stocks (surface de 5ha environ en vente et 120ha environ en location).

Le tout indissociable. Priorité pourra être donnée au(x) repreneur(s) de l’exploitation.

Lieu-dit Section Numéro Nature 1 Urbanisme 3 Bio Bât.4 Surface
PRESDES ROSES 135ZB 0126 P ZnC - - 38 a 20 ca
TOTAL : 38 a 20 ca

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: IL 39 25 0297 01 NOUVEAU
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Le tout indissociable. Priorité pourra être donnée au(x) repreneur(s) de l’exploitation.

Lieu-dit Section Numéro Nature 1 Urbanisme 3 Bio Bât.4 Surface
EN CHALLIERE 135ZB 0137 T ZnC - - 39 a 60 ca
TOTAL : 39 a 60 ca

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BIENS A LA LOCATION :

Opération

: IL 39 25 0298 01 NOUVEAU
Date de mise en ligne
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Informations légales :

Location terre, pré, gérée par bail rural, liée à la fin d’une transmission globale d’exploitation dont le siège est domicilié dans le Jura sur la commune de LES-TROIS-CHATEAUX (39), comprenant bâtiments, reprise matériel, cheptel et stocks (surface de 5ha environ en vente et 120ha environ en location).

Le tout indissociable. Priorité pourra être donnée au(x) repreneur(s) de l’exploitation.

Lieu-dit Section Numéro Nature 1 Urbanisme 3 Bio Bât.4 Surface
AU CLOS NANC B 1150 T ZnC - - 74 a 17 ca
AU PLARUS ZB 0010 T ZnC - - 50 a 50 ca
AU PLARUS ZB 0011 T ZnC - - 32 a 30 ca
AU PLARUS ZB 0012 P ZnC - - 61 a 20 ca
AU GRAND MARTELARD ZC 0024J T ZnC - - 51 a 30 ca
AU GRAND MARTELARD ZC 0024K T ZnC - - 51 a 30 ca
AU CHOUX ZC 0045A PA ZnC - - 31 a 00 ca
AU CHOUX ZC 0045B P ZnC - - 74 a 50 ca
EN RATAU ZC 0308 T ZnC - - 20 a 80 ca
EN RATAU ZC 0309 T ZnC - - 58 a 00 ca
EN RATAU ZC 0448A T ZnC - - 35 a 10 ca
EN RATAU ZC 0448B P ZnC - - 31 a 73 ca
EN RATAU ZC 0450A T ZnC - - 62 a 90 ca
EN RATAU ZC 0450B P ZnC - - 64 a 16 ca
EN RATAU ZC 0497 T ZnC - - 31 a 18 ca
TOTAL : 7 ha 30 a 14 ca

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BIENS A LA LOCATION :

Opération

: IL 39 25 0300 01 NOUVEAU
Date de mise en ligne
Date limite de candidature
Informations légales :

Location terre, pré, gérée par bail rural, liée à la fin d’une transmission globale d’exploitation dont le siège est domicilié dans le Jura sur la commune de LES-TROIS-CHATEAUX (39), comprenant bâtiments, reprise matériel, cheptel et stocks (surface de 5ha environ en vente et 120ha environ en location).

Le tout indissociable. Priorité pourra être donnée au(x) repreneur(s) de l’exploitation.

Lieu-dit Section Numéro Nature 1 Urbanisme 3 Bio Bât.4 Surface
CHAMPS DE L OEIL 135ZB 0164A T ZnC - - 66 a 20 ca
CHAMPS DE L OEIL 135ZB 0164B T ZnC - - 2 ha 14 a 10 ca
TOTAL : 2 ha 80 a 30 ca

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BIENS A LA LOCATION :

Opération

: IL 39 25 0301 01 NOUVEAU
Date de mise en ligne
Date limite de candidature
Informations légales :

Location terre, pré, gérée par bail rural, liée à la fin d’une transmission globale d’exploitation dont le siège est domicilié dans le Jura sur la commune de LES-TROIS-CHATEAUX (39), comprenant bâtiments, reprise matériel, cheptel et stocks (surface de 5ha environ en vente et 120ha environ en location).

Le tout indissociable. Priorité pourra être donnée au(x) repreneur(s) de l’exploitation.

Lieu-dit Section Numéro Nature 1 Urbanisme 3 Bio Bât.4 Surface
LES GRANDS PRES CHAZELLES 135ZB 0113A P ZnC - - 1 ha 05 a 50 ca
LES GRANDS PRES CHAZELLES 135ZB 0113B P ZnC - - 9 a 40 ca
LES GRANDS PRES CHAZELLES 135ZB 0113C T ZnC - - 50 a 30 ca
TOTAL : 1 ha 65 a 20 ca

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(Articles L 143-3, L 331-2 et R 142-3 du Code Rural et de la Pêche Maritime)

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BIENS A LA LOCATION :

Opération

: IL 39 25 0307 01 NOUVEAU
Date de mise en ligne
Date limite de candidature
Informations légales :

Location terre, pré, gérée par bail rural, liée à la fin d’une transmission globale d’exploitation dont le siège est domicilié dans le Jura sur la commune de LES-TROIS-CHATEAUX (39), comprenant bâtiments, reprise matériel, cheptel et stocks (surface de 5ha environ en vente et 120ha environ en location).

Le tout indissociable. Priorité pourra être donnée au(x) repreneur(s) de l’exploitation.

Lieu-dit Section Numéro Nature 1 Urbanisme 3 Bio Bât.4 Surface
EN MARCHEZ 135ZB 0107A P ZC - - 45 a 00 ca
LES GRANDS PRES CHAZELLES 135ZB 0114 P ZnC - - 1 ha 37 a 20 ca
PRESDES ROSES 135ZB 0121J T ZnC - - 8 a 70 ca
PRESDES ROSES 135ZB 0121K T ZnC - - 8 a 70 ca
EN CHALLIERE 135ZB 0132 P ZnC - - 51 a 60 ca
TOTAL : 2 ha 51 a 20 ca

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BIENS A LA LOCATION :

Opération

: IL 39 25 0310 01 NOUVEAU
Date de mise en ligne
Date limite de candidature
Informations légales :

Location terre, pré, gérée par bail rural, liée à la fin d’une transmission globale d’exploitation dont le siège est domicilié dans le Jura sur la commune de LES-TROIS-CHATEAUX (39), comprenant bâtiments, reprise matériel, cheptel et stocks (surface de 5ha environ en vente et 120ha environ en location).

Le tout indissociable. Priorité pourra être donnée au(x) repreneur(s) de l’exploitation.

Lieu-dit Section Numéro Nature 1 Urbanisme 3 Bio Bât.4 Surface
LES GRANDS PRES CHAZELLES 135ZB 0116J P ZnC - - 21 a 55 ca
LES GRANDS PRES CHAZELLES 135ZB 0116K P ZnC - - 21 a 55 ca
TOTAL : 43 a 10 ca

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APPEL DE CANDIDATURES

(Articles L 143-3, L 331-2 et R 142-3 du Code Rural et de la Pêche Maritime)

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BIENS A LA LOCATION :

Opération

: IL 39 25 0311 01 NOUVEAU
Date de mise en ligne
Date limite de candidature
Informations légales :

Location terre, pré, gérée par bail rural, liée à la fin d’une transmission globale d’exploitation dont le siège est domicilié dans le Jura sur la commune de LES-TROIS-CHATEAUX (39), comprenant bâtiments, reprise matériel, cheptel et stocks (surface de 5ha environ en vente et 120ha environ en location).

Le tout indissociable. Priorité pourra être donnée au(x) repreneur(s) de l’exploitation.

Lieu-dit Section Numéro Nature 1 Urbanisme 3 Bio Bât.4 Surface
AU TREMBLET ZB 0100 P ZnC - - 1 ha 64 a 80 ca
TOTAL : 1 ha 64 a 80 ca

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(Articles L 143-3, L 331-2 et R 142-3 du Code Rural et de la Pêche Maritime)

La SAFER Bourgogne Franche-Comté se propose d'attribuer, par bail rural ou occupation précaire tout ou partie des biens fonciers bâtis ou non bâtis désignés ci-après qu'elle a en gestion ou qu'elle envisage de gérer :

BIENS A LA LOCATION :

Opération

: IL 39 25 0312 01 NOUVEAU
Date de mise en ligne
Date limite de candidature
Informations légales :

Location terre, pré, gérée par bail rural, liée à la fin d’une transmission globale d’exploitation dont le siège est domicilié dans le Jura sur la commune de LES-TROIS-CHATEAUX (39), comprenant bâtiments, reprise matériel, cheptel et stocks (surface de 5ha environ en vente et 120ha environ en location).

Le tout indissociable. Priorité pourra être donnée au(x) repreneur(s) de l’exploitation.

Lieu-dit Section Numéro Nature 1 Urbanisme 3 Bio Bât.4 Surface
CHAMP CHEVALY ZB 0127 P ZnC - - 1 ha 02 a 40 ca
TOTAL : 1 ha 02 a 40 ca

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(Articles L 143-3, L 331-2 et R 142-3 du Code Rural et de la Pêche Maritime)

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BIENS A LA LOCATION :

Opération

: IL 39 25 0369 01 NOUVEAU
Date de mise en ligne
Date limite de candidature
Informations légales :

Location terre, pré, gérée par bail rural, liée à la fin d’une transmission globale d’exploitation dont le siège est domicilié dans le Jura sur la commune de LES-TROIS-CHATEAUX (39), comprenant bâtiments, reprise matériel, cheptel et stocks (surface de 5ha environ en vente et 120ha environ en location).

Le tout indissociable. Priorité pourra être donnée au(x) repreneur(s) de l’exploitation.

Lieu-dit Section Numéro Nature 1 Urbanisme 3 Bio Bât.4 Surface
COMBE BLANCHE 135ZA 0127 T ZnC - - 1 ha 34 a 70 ca
EN BRAMAFAN 135ZB 0014 T ZnC - - 50 a 20 ca
PRESDES ROSES 135ZB 0120J T ZnC - - 40 a 20 ca
PRESDES ROSES 135ZB 0120K T ZnC - - 40 a 20 ca
EN GUERIN 135ZB 0187 T ZnC - - 2 ha 12 a 85 ca
TOTAL : 4 ha 78 a 15 ca

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BIENS A LA LOCATION :

Opération

: IL 39 25 0370 01 NOUVEAU
Date de mise en ligne
Date limite de candidature
Informations légales :

Location terre, pré, gérée par bail rural, liée à la fin d’une transmission globale d’exploitation dont le siège est domicilié dans le Jura sur la commune de LES-TROIS-CHATEAUX (39), comprenant bâtiments, reprise matériel, cheptel et stocks (surface de 5ha environ en vente et 120ha environ en location).

Le tout indissociable. Priorité pourra être donnée au(x) repreneur(s) de l’exploitation.

Lieu-dit Section Numéro Nature 1 Urbanisme 3 Bio Bât.4 Surface
COMBE BLANCHE 135ZA 0175J T ZnC - - 68 a 77 ca
COMBE BLANCHE 135ZA 0175K T ZnC - - 68 a 78 ca
LA MONTAINE ZB 0144 T ZnC - - 97 a 36 ca
LA MONTAINE ZB 0147 T ZnC - - 26 a 70 ca
TOTAL : 2 ha 61 a 61 ca

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BIENS A LA LOCATION :

Opération

: IL 39 26 0098 01 NOUVEAU
Date de mise en ligne
Date limite de candidature
Informations légales :

Location terre, pré, gérée par bail rural, liée à la fin d’une transmission globale d’exploitation dont le siège est domicilié dans le Jura sur la commune de LES-TROIS-CHATEAUX (39), comprenant bâtiments, reprise matériel, cheptel et stocks (surface de 5ha environ en vente et 120ha environ en location).

Le tout indissociable. Priorité pourra être donnée au(x) repreneur(s) de l’exploitation.

Lieu-dit Section Numéro Nature 1 Urbanisme 3 Bio Bât.4 Surface
PRESDES ROSES 135ZB 0122 T ZnC - - 74 a 00 ca
PRESDES ROSES 135ZB 0123 T ZnC - - 13 a 00 ca
TOTAL : 87 a 00 ca

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