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Commune de ORGELET (39)

APPEL DE CANDIDATURES

(Articles L 143-3, L 331-2 et R 142-3 du Code Rural et de la Pêche Maritime)

La SAFER Bourgogne Franche-Comté se propose d'attribuer, par bail rural ou occupation précaire tout ou partie des biens fonciers bâtis ou non bâtis désignés ci-après qu'elle a en gestion ou qu'elle envisage de gérer :

BIENS A LA LOCATION :

Opération : IL 39 25 0137 01
Bâtiment : Aucun bâtiment
Date de mise en ligne : lundi 25 août 2025
Date limite de candidature : lundi 8 septembre 2025
Commentaire :

Location terre, pré en lien avec la fin d'une transmission globale d'exploitation comprenant des bâtiments d'exploitation, cheptel, matériel, formant un tout indissociable.

Lieu-dit Section Numéro Nature 1 Urbanisme 3 Bio Surface
AU CHEMELLE ZN 0024J P A 2 ha 09 a 50 ca
VERS L ETANG ZN 0128AJ P A 34 a 15 ca
VERS L ETANG ZN 0128AK P A 34 a 16 ca
VERS L ETANG ZN 0128B L A 25 a 91 ca
VERS L ETANG ZN 0128C P A 1 ha 07 a 65 ca
VERS L ETANG ZN 0128D T A 3 ha 89 a 85 ca
VERS L ETANG ZN 0128E P A 40 a 55 ca
TOTAL : 8 ha 41 a 77 ca

1 Nature réelle : P = Prés, L = Landes, T = Terres
2 Situation locative : O = Occupé, L = Libre
3 Zonage d'urbanisme : A = Agricole (PLU)

Les personnes intéressées devront déposer leur candidature au plus tard le lundi 8 septembre 2025 par mail à sd39@saferbfc.com (voire par écrit postal)
Télécharger la fiche de candidature

Elles pourront obtenir toutes informations utiles auprès du service départemental de la Safer :
SAFER Bourgogne Franche-Comté, Service Départemental du Jura, 16 Chemin de Rougemont 39100 FOUCHERANS
: 03.84.79.16.99 - : sd39@saferbfc.com

Avis du même contenu que l'avis affiché en Mairie.


APPEL DE CANDIDATURES

(Articles L 143-3, L 331-2 et R 142-3 du Code Rural et de la Pêche Maritime)

La SAFER Bourgogne Franche-Comté se propose d'attribuer, par bail rural ou occupation précaire tout ou partie des biens fonciers bâtis ou non bâtis désignés ci-après qu'elle a en gestion ou qu'elle envisage de gérer :

BIENS A LA LOCATION :

Opération : IL 39 25 0138 01
Bâtiment : Aucun bâtiment
Date de mise en ligne : lundi 25 août 2025
Date limite de candidature : lundi 8 septembre 2025
Commentaire :

Location terre, pré en lien avec la fin d'une transmission globale d'exploitation comprenant des bâtiments d'exploitation, cheptel, matériel, formant un tout indissociable.

Lieu-dit Section Numéro Nature 1 Urbanisme 3 Bio Surface
AUX ENTROUPETS ZN 0092J P A 3 ha 72 a 00 ca
AU CHEMELLE ZN 0096J P A 3 ha 63 a 40 ca
AU CHEMELLE ZN 0096K PA A 1 ha 81 a 70 ca
PRES DES TERREAUX ZN 0126J P A 2 ha 91 a 85 ca
PRES DES TERREAUX ZN 0126K PA A 2 ha 91 a 85 ca
TOTAL : 15 ha 00 a 80 ca

1 Nature réelle : P = Prés, PA = Pâtures ou pâturages
2 Situation locative : O = Occupé, L = Libre
3 Zonage d'urbanisme : A = Agricole (PLU)

Les personnes intéressées devront déposer leur candidature au plus tard le lundi 8 septembre 2025 par mail à sd39@saferbfc.com (voire par écrit postal)
Télécharger la fiche de candidature

Elles pourront obtenir toutes informations utiles auprès du service départemental de la Safer :
SAFER Bourgogne Franche-Comté, Service Départemental du Jura, 16 Chemin de Rougemont 39100 FOUCHERANS
: 03.84.79.16.99 - : sd39@saferbfc.com

Avis du même contenu que l'avis affiché en Mairie.


APPEL DE CANDIDATURES

(Articles L 143-3, L 331-2 et R 142-3 du Code Rural et de la Pêche Maritime)

La SAFER Bourgogne Franche-Comté se propose d'attribuer, par bail rural ou occupation précaire tout ou partie des biens fonciers bâtis ou non bâtis désignés ci-après qu'elle a en gestion ou qu'elle envisage de gérer :

BIENS A LA LOCATION :

Opération : IL 39 25 0139 01
Bâtiment : Aucun bâtiment
Date de mise en ligne : lundi 25 août 2025
Date limite de candidature : lundi 8 septembre 2025
Commentaire :

Location terre, pré en lien avec la fin d'une transmission globale d'exploitation comprenant des bâtiments d'exploitation, cheptel, matériel, formant un tout indissociable.

Lieu-dit Section Numéro Nature 1 Urbanisme 3 Bio Surface
CONDAMINE ZN 0028J P A 65 a 45 ca
CONDAMINE ZN 0028K P A 65 a 45 ca
CONDAMINE ZN 0034J T A 2 ha 40 a 82 ca
CONDAMINE ZN 0034K T A 80 a 28 ca
A LA CROIX FELIX ZN 0130J P A 1 ha 25 a 57 ca
A LA CROIX FELIX ZN 0130K P A 1 ha 25 a 58 ca
TOTAL : 7 ha 03 a 15 ca

1 Nature réelle : P = Prés, T = Terres
2 Situation locative : O = Occupé, L = Libre
3 Zonage d'urbanisme : A = Agricole (PLU)

Les personnes intéressées devront déposer leur candidature au plus tard le lundi 8 septembre 2025 par mail à sd39@saferbfc.com (voire par écrit postal)
Télécharger la fiche de candidature

Elles pourront obtenir toutes informations utiles auprès du service départemental de la Safer :
SAFER Bourgogne Franche-Comté, Service Départemental du Jura, 16 Chemin de Rougemont 39100 FOUCHERANS
: 03.84.79.16.99 - : sd39@saferbfc.com

Avis du même contenu que l'avis affiché en Mairie.


APPEL DE CANDIDATURES

(Articles L 143-3, L 331-2 et R 142-3 du Code Rural et de la Pêche Maritime)

La SAFER Bourgogne Franche-Comté se propose d'attribuer, par bail rural ou occupation précaire tout ou partie des biens fonciers bâtis ou non bâtis désignés ci-après qu'elle a en gestion ou qu'elle envisage de gérer :

BIENS A LA LOCATION :

Opération : IL 39 25 0140 01
Bâtiment : Aucun bâtiment
Date de mise en ligne : lundi 25 août 2025
Date limite de candidature : lundi 8 septembre 2025
Commentaire :

Location terre, pré en lien avec la fin d'une transmission globale d'exploitation comprenant des bâtiments d'exploitation, cheptel, matériel, formant un tout indissociable.

Lieu-dit Section Numéro Nature 1 Urbanisme 3 Bio Surface
LA BARBUISE ZE 0119 T A 1 ha 65 a 50 ca
TOTAL : 1 ha 65 a 50 ca

1 Nature réelle : T = Terres
2 Situation locative : O = Occupé, L = Libre
3 Zonage d'urbanisme : A = Agricole (PLU)

Les personnes intéressées devront déposer leur candidature au plus tard le lundi 8 septembre 2025 par mail à sd39@saferbfc.com (voire par écrit postal)
Télécharger la fiche de candidature

Elles pourront obtenir toutes informations utiles auprès du service départemental de la Safer :
SAFER Bourgogne Franche-Comté, Service Départemental du Jura, 16 Chemin de Rougemont 39100 FOUCHERANS
: 03.84.79.16.99 - : sd39@saferbfc.com

Avis du même contenu que l'avis affiché en Mairie.


APPEL DE CANDIDATURES

(Articles L 143-3, L 331-2 et R 142-3 du Code Rural et de la Pêche Maritime)

La SAFER Bourgogne Franche-Comté se propose d'attribuer, par bail rural ou occupation précaire tout ou partie des biens fonciers bâtis ou non bâtis désignés ci-après qu'elle a en gestion ou qu'elle envisage de gérer :

BIENS A LA LOCATION :

Opération : IL 39 25 0142 01
Bâtiment : Aucun bâtiment
Date de mise en ligne : lundi 25 août 2025
Date limite de candidature : lundi 8 septembre 2025
Commentaire :

Location terre, pré en lien avec la fin d'une transmission globale d'exploitation comprenant des bâtiments d'exploitation, cheptel, matériel, formant un tout indissociable.

Lieu-dit Section Numéro Nature 1 Urbanisme 3 Bio Surface
VERNOIS DE VENT ZD 0003 PA A 49 a 00 ca
VERNOIS DE VENT ZD 0004 PA A 32 a 90 ca
VERNOIS DE VENT ZD 0005 PA A 2 ha 05 a 70 ca
VERNOIS DE VENT ZD 0020 PA A 1 ha 11 a 00 ca
A L ETANG D ECOLE ZE 0049 P A 1 ha 49 a 90 ca
EN FRENIER ZN 0019 PA A 1 ha 86 a 20 ca
AU CHEMELLE ZN 0023 P A 6 ha 08 a 40 ca
AU NURGER ZN 0036A T A 2 ha 95 a 40 ca
AU NURGER ZN 0036B P A 2 ha 82 a 50 ca
AU CLOSET ZN 0077A T A 78 a 00 ca
AU CLOSET ZN 0077B P A 25 a 70 ca
AU SAUGET ZN 0144AJ T A 1 ha 11 a 01 ca
AU SAUGET ZN 0144AK T A 55 a 50 ca
AU SAUGET ZN 0144BJ P A 36 a 00 ca
AU SAUGET ZN 0144BK P A 36 a 00 ca
TOTAL : 22 ha 63 a 21 ca

1 Nature réelle : PA = Pâtures ou pâturages, P = Prés, T = Terres
2 Situation locative : O = Occupé, L = Libre
3 Zonage d'urbanisme : A = Agricole (PLU)

Les personnes intéressées devront déposer leur candidature au plus tard le lundi 8 septembre 2025 par mail à sd39@saferbfc.com (voire par écrit postal)
Télécharger la fiche de candidature

Elles pourront obtenir toutes informations utiles auprès du service départemental de la Safer :
SAFER Bourgogne Franche-Comté, Service Départemental du Jura, 16 Chemin de Rougemont 39100 FOUCHERANS
: 03.84.79.16.99 - : sd39@saferbfc.com

Avis du même contenu que l'avis affiché en Mairie.