(Articles L 143-3, L 331-2 et R 142-3 du Code Rural et de la Pêche Maritime)
La SAFER Bourgogne Franche-Comté se propose d'attribuer, par bail rural ou occupation précaire tout ou partie des biens fonciers bâtis ou non bâtis désignés ci-après qu'elle a en gestion ou qu'elle envisage de gérer :
Détails des parcelles avec leur localisation, nature et surface
Carte
Lieu-dit
Section
Numéro
Nature 1
Urbanisme 3
Bio
Bât.4
Surface
PRES NABES
A
0767
P
RNU
-
-
42 a 90 ca
TERRES SUR LA COTE
B
0276
T
RNU
-
-
25 a 27 ca
TERRES SUR LA COTE
B
0648
T
RNU
-
-
7 a 55 ca
VILLAGE
C
0004
P
RNU
-
-
15 a 03 ca
VILLAGE
C
0005
P
RNU
-
-
14 a 37 ca
VILLAGE
C
0006
P
RNU
-
-
31 a 33 ca
VILLAGE
C
0007
P
RNU
-
-
12 a 65 ca
SUR LA COTE DU MOULIN
C
0126
T
RNU
-
-
6 a 73 ca
SUR LA COTE DU MOULIN
C
0129
T
RNU
-
-
50 a 25 ca
SUR LA COTE DU MOULIN
C
0130
T
RNU
-
-
18 a 67 ca
SUR LA COTE DU MOULIN
C
0133
T
RNU
-
-
21 a 76 ca
MONT FARAI LA COMBE ET PIR
C
0140
T
RNU
-
-
28 a 19 ca
MONT FARAI LA COMBE ET PIR
C
0141
P
RNU
-
-
10 a 99 ca
MONT FARAI LA COMBE ET PIR
C
0142
T
RNU
-
-
32 a 74 ca
MONT FARAI LA COMBE ET PIR
C
0144
T
RNU
-
-
25 a 45 ca
MONT FARAI LA COMBE ET PIR
C
0149
T
RNU
-
-
6 a 90 ca
MONT FARAI LA COMBE ET PIR
C
0154
T
RNU
-
-
13 a 95 ca
MONT FARAI LA COMBE ET PIR
C
0155
T
RNU
-
-
16 a 82 ca
SOUS LA NOS
C
0162
P
RNU
-
-
12 a 67 ca
SOUS LA NOS
C
0163
P
RNU
-
-
28 a 55 ca
SOUS LA NOS
C
0165
P
RNU
-
-
27 a 15 ca
SOUS LA NOS
C
0166
P
RNU
-
-
25 a 82 ca
SOUS LA NOS
C
0168
P
RNU
-
-
14 a 30 ca
SOUS LA NOS
C
0169
P
RNU
-
-
22 a 11 ca
SOUS LA NOS
C
0170
P
RNU
-
-
19 a 80 ca
SOUS LA NOS
C
0171
P
RNU
-
-
11 a 89 ca
SOUS LA NOS
C
0173
P
RNU
-
-
11 a 12 ca
SOUS LA NOS
C
0174
P
RNU
-
-
27 a 19 ca
SOUS LA NOS
C
0175
P
RNU
-
-
68 a 65 ca
SOUS LA NOS
C
0177
P
RNU
-
-
19 a 35 ca
SOUS LA NOS
C
0178
P
RNU
-
-
18 a 28 ca
LES HAUTS CHAMPS GUETINOT
C
0219
T
RNU
-
-
32 a 24 ca
LES HAUTS CHAMPS GUETINOT
C
0239
T
RNU
-
-
53 a 30 ca
LES HAUTS CHAMPS GUETINOT
C
0246
T
RNU
-
-
33 a 34 ca
LES HAUTS CHAMPS GUETINOT
C
0254
T
RNU
-
-
22 a 20 ca
TERRES MONT FARAI COMBE PI
C
0388
T
RNU
-
-
10 a 90 ca
PRES LA GRAND VIE ET MOUGE
C
0935
P
RNU
-
-
39 a 30 ca
TOTAL :
8 ha 79 a 71 ca
Modalités de candidature
Les personnes intéressées devront déposer leur candidature au plus tard le
en ligne en cliquant sur le bouton suivant :
Candidater
Elles pourront obtenir toutes informations utiles auprès du service départemental de la Safer : SAFER Bourgogne Franche-Comté, Service Départemental du Doubs et du Territoire de Belfort, 143 Rue de Belfort 25000 BESANCON
Téléphone :03.81.25.07.40 -
Email :sd25@saferbfc.com
Avis du même contenu que l'avis affiché en Mairie.
APPEL DE CANDIDATURES
(Articles L 143-3, L 331-2 et R 142-3 du Code Rural et de la Pêche Maritime)
La SAFER Bourgogne Franche-Comté se propose d'attribuer, par bail rural ou occupation précaire tout ou partie des biens fonciers bâtis ou non bâtis désignés ci-après qu'elle a en gestion ou qu'elle envisage de gérer :
Détails des parcelles avec leur localisation, nature et surface
Carte
Lieu-dit
Section
Numéro
Nature 1
Urbanisme 3
Bio
Bât.4
Surface
SOUS LA NOS
C
0156
P
RNU
-
-
68 a 65 ca
SOUS LA NOS
C
0157
P
RNU
-
-
13 a 22 ca
SOUS LA NOS
C
0158
P
RNU
-
-
13 a 80 ca
PRES CLIQUE
C
0374
P
RNU
-
-
37 a 60 ca
RONDS BOIS
C
0544
T
RNU
-
-
24 a 20 ca
RONDS BOIS
C
0545
P
RNU
-
-
22 a 40 ca
TOTAL :
1 ha 79 a 87 ca
Modalités de candidature
Les personnes intéressées devront déposer leur candidature au plus tard le
en ligne en cliquant sur le bouton suivant :
Candidater
Elles pourront obtenir toutes informations utiles auprès du service départemental de la Safer : SAFER Bourgogne Franche-Comté, Service Départemental du Doubs et du Territoire de Belfort, 143 Rue de Belfort 25000 BESANCON
Téléphone :03.81.25.07.40 -
Email :sd25@saferbfc.com
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APPEL DE CANDIDATURES
(Articles L 143-3, L 331-2 et R 142-3 du Code Rural et de la Pêche Maritime)
La SAFER Bourgogne Franche-Comté se propose d'attribuer, par bail rural ou occupation précaire tout ou partie des biens fonciers bâtis ou non bâtis désignés ci-après qu'elle a en gestion ou qu'elle envisage de gérer :
Détails des parcelles avec leur localisation, nature et surface
Carte
Lieu-dit
Section
Numéro
Nature 1
Urbanisme 3
Bio
Bât.4
Surface
PRES RONDENOS
C
0344
P
RNU
-
-
31 a 94 ca
TOTAL :
31 a 94 ca
Modalités de candidature
Les personnes intéressées devront déposer leur candidature au plus tard le
en ligne en cliquant sur le bouton suivant :
Candidater
Elles pourront obtenir toutes informations utiles auprès du service départemental de la Safer : SAFER Bourgogne Franche-Comté, Service Départemental du Doubs et du Territoire de Belfort, 143 Rue de Belfort 25000 BESANCON
Téléphone :03.81.25.07.40 -
Email :sd25@saferbfc.com
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APPEL DE CANDIDATURES
(Articles L 143-3, L 331-2 et R 142-3 du Code Rural et de la Pêche Maritime)
La SAFER Bourgogne Franche-Comté se propose d'attribuer, par bail rural ou occupation précaire tout ou partie des biens fonciers bâtis ou non bâtis désignés ci-après qu'elle a en gestion ou qu'elle envisage de gérer :
Détails des parcelles avec leur localisation, nature et surface
Carte
Lieu-dit
Section
Numéro
Nature 1
Urbanisme 3
Bio
Bât.4
Surface
PRES RONDENOS
C
0348
P
RNU
-
-
18 a 80 ca
TERRES MONT FARAI COMBE PI
C
0378
P
RNU
-
-
16 a 10 ca
TERRES MONT FARAI COMBE PI
C
0380
T
RNU
-
-
8 a 04 ca
TERRES MONT FARAI COMBE PI
C
0382
P
RNU
-
-
52 a 64 ca
TERRES MONT FARAI COMBE PI
C
0385
T
RNU
-
-
17 a 00 ca
TERRES MONT FARAI COMBE PI
C
0387
T
RNU
-
-
17 a 00 ca
TERRES MONT FARAI COMBE PI
C
0389
T
RNU
-
-
23 a 90 ca
TOTAL :
1 ha 53 a 48 ca
Modalités de candidature
Les personnes intéressées devront déposer leur candidature au plus tard le
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Candidater
Elles pourront obtenir toutes informations utiles auprès du service départemental de la Safer : SAFER Bourgogne Franche-Comté, Service Départemental du Doubs et du Territoire de Belfort, 143 Rue de Belfort 25000 BESANCON
Téléphone :03.81.25.07.40 -
Email :sd25@saferbfc.com
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APPEL DE CANDIDATURES
(Articles L 143-3, L 331-2 et R 142-3 du Code Rural et de la Pêche Maritime)
La SAFER Bourgogne Franche-Comté se propose d'attribuer, par bail rural ou occupation précaire tout ou partie des biens fonciers bâtis ou non bâtis désignés ci-après qu'elle a en gestion ou qu'elle envisage de gérer :
Détails des parcelles avec leur localisation, nature et surface
Carte
Lieu-dit
Section
Numéro
Nature 1
Urbanisme 3
Bio
Bât.4
Surface
BEL ARBRE
A
1104
L
RNU
-
-
27 a 73 ca
BEL ARBRE
A
1106
L
RNU
-
-
21 a 32 ca
SUR LA COTE DU MOULIN
C
0115
L
RNU
-
-
17 a 57 ca
PRES RONDENOS
C
0350
L
RNU
-
-
18 a 39 ca
RONDS BOIS
C
0537
L
RNU
-
-
28 a 60 ca
TOTAL :
1 ha 13 a 61 ca
Modalités de candidature
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Email :sd25@saferbfc.com
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(Articles L 143-3, L 331-2 et R 142-3 du Code Rural et de la Pêche Maritime)
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Détails des parcelles avec leur localisation, nature et surface
Carte
Lieu-dit
Section
Numéro
Nature 1
Urbanisme 3
Bio
Bât.4
Surface
PRES NABES
A
0764
P
RNU
-
-
35 a 40 ca
PRES NABES
A
0766
P
RNU
-
-
22 a 00 ca
TOTAL :
57 a 40 ca
Modalités de candidature
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Téléphone :03.81.25.07.40 -
Email :sd25@saferbfc.com
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APPEL DE CANDIDATURES
(Articles L 143-3, L 331-2 et R 142-3 du Code Rural et de la Pêche Maritime)
La SAFER Bourgogne Franche-Comté se propose d'attribuer, par bail rural ou occupation précaire tout ou partie des biens fonciers bâtis ou non bâtis désignés ci-après qu'elle a en gestion ou qu'elle envisage de gérer :
Détails des parcelles avec leur localisation, nature et surface
Carte
Lieu-dit
Section
Numéro
Nature 1
Urbanisme 3
Bio
Bât.4
Surface
LES HAUTS CHAMPS GUETINOT
C
0247
P
RNU
-
-
21 a 80 ca
TOTAL :
21 a 80 ca
Modalités de candidature
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Téléphone :03.81.25.07.40 -
Email :sd25@saferbfc.com
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APPEL DE CANDIDATURES
(Articles L 143-3, L 331-2 et R 142-3 du Code Rural et de la Pêche Maritime)
La SAFER Bourgogne Franche-Comté se propose d'attribuer, par bail rural ou occupation précaire tout ou partie des biens fonciers bâtis ou non bâtis désignés ci-après qu'elle a en gestion ou qu'elle envisage de gérer :
Détails des parcelles avec leur localisation, nature et surface
Carte
Lieu-dit
Section
Numéro
Nature 1
Urbanisme 3
Bio
Bât.4
Surface
LES HAUTS CHAMPS GUETINOT
C
0252
P
RNU
-
-
14 a 44 ca
LES HAUTS CHAMPS GUETINOT
C
0253
T
RNU
-
-
17 a 64 ca
TOTAL :
32 a 08 ca
Modalités de candidature
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