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Commune de CLÉRY (21)

APPEL DE CANDIDATURES

(Articles L 143-3, L 331-2 et R 142-3 du Code Rural et de la Pêche Maritime)

La SAFER Bourgogne Franche-Comté se propose d'attribuer, par bail rural ou occupation précaire tout ou partie des biens fonciers bâtis ou non bâtis désignés ci-après qu'elle a en gestion ou qu'elle envisage de gérer :

BIENS A LA LOCATION :

Opération : IL 39 24 0016 01
Bâtiment : Aucun bâtiment
Date de mise en ligne : jeudi 9 janvier 2025
Date limite de candidature : vendredi 24 janvier 2025
Commentaire :

Transmission globale d'exploitation dont le siège est dans le Jura.

Priorité sera donnée à un dossier d'installation.

Lieu-dit Section Numéro Nature 1 Urbanisme 3 Bio Surface
LES PETITS SABLES A 0121 T RNU 94 a 50 ca
LA PIECEOTTE A 0428 P RNU 1 ha 08 a 74 ca
LA PIECEOTTE A 0430 P RNU 31 a 44 ca
TOTAL : 2 ha 34 a 68 ca

1 Nature réelle : T = Terres, P = Prés
2 Situation locative : O = Occupé, L = Libre
3 Zonage d'urbanisme : RNU = Règlement national d'urbanisme

Les personnes intéressées devront déposer leur candidature au plus tard le vendredi 24 janvier 2025 par mail à sd39@saferbfc.com (voire par écrit postal)
Télécharger la fiche de candidature

Elles pourront obtenir toutes informations utiles auprès du service départemental de la Safer :
SAFER Bourgogne Franche-Comté, Service Départemental du Jura, 16 Chemin de Rougemont 39100 FOUCHERANS
: 03.84.79.16.99 - : sd39@saferbfc.com

Avis du même contenu que l'avis affiché en Mairie.


APPEL DE CANDIDATURES

(Articles L 143-3, L 331-2 et R 142-3 du Code Rural et de la Pêche Maritime)

La SAFER Bourgogne Franche-Comté se propose d'attribuer, par bail rural ou occupation précaire tout ou partie des biens fonciers bâtis ou non bâtis désignés ci-après qu'elle a en gestion ou qu'elle envisage de gérer :

BIENS A LA LOCATION :

Opération : IL 39 24 0026 01
Bâtiment : Aucun bâtiment
Date de mise en ligne : jeudi 9 janvier 2025
Date limite de candidature : vendredi 24 janvier 2025
Commentaire :

Transmission globale d'exploitation dont le siège est dans le Jura.

Priorité sera donnée à un dossier d'installation.

Lieu-dit Section Numéro Nature 1 Urbanisme 3 Bio Surface
LES PETITS SABLES A 0122 T RNU 1 ha 24 a 84 ca
TOTAL : 1 ha 24 a 84 ca

1 Nature réelle : T = Terres
2 Situation locative : O = Occupé, L = Libre
3 Zonage d'urbanisme : RNU = Règlement national d'urbanisme

Les personnes intéressées devront déposer leur candidature au plus tard le vendredi 24 janvier 2025 par mail à sd39@saferbfc.com (voire par écrit postal)
Télécharger la fiche de candidature

Elles pourront obtenir toutes informations utiles auprès du service départemental de la Safer :
SAFER Bourgogne Franche-Comté, Service Départemental du Jura, 16 Chemin de Rougemont 39100 FOUCHERANS
: 03.84.79.16.99 - : sd39@saferbfc.com

Avis du même contenu que l'avis affiché en Mairie.


APPEL DE CANDIDATURES

(Articles L 143-3, L 331-2 et R 142-3 du Code Rural et de la Pêche Maritime)

La SAFER Bourgogne Franche-Comté se propose d'attribuer, par bail rural ou occupation précaire tout ou partie des biens fonciers bâtis ou non bâtis désignés ci-après qu'elle a en gestion ou qu'elle envisage de gérer :

BIENS A LA LOCATION :

Opération : IL 39 24 0045 01
Bâtiment : Aucun bâtiment
Date de mise en ligne : jeudi 9 janvier 2025
Date limite de candidature : vendredi 24 janvier 2025
Commentaire :

Transmission globale d'exploitation dont le siège est dans le Jura.

Priorité sera donnée à un dossier d'installation.

Lieu-dit Section Numéro Nature 1 Urbanisme 3 Bio Surface
LA MOUILLE A 0016 T RNU 13 a 35 ca
LA MOUILLE A 0017 T RNU 18 a 05 ca
LA MOUILLE A 0018 T RNU 43 a 23 ca
LA MOUILLE A 0019 T RNU 26 a 70 ca
LA MOUILLE A 0020 T RNU 1 ha 40 a 05 ca
LA MOUILLE A 0021 T RNU 1 ha 24 a 92 ca
LA MOUILLE A 0022 T RNU 1 ha 55 a 70 ca
LA MOUILLE A 0023 T RNU 1 ha 83 a 50 ca
LA MOUILLE A 0024 T RNU 2 ha 03 a 60 ca
LES DIX HUIT JOURNAUX A 0114 T RNU 1 ha 36 a 30 ca
LES DIX HUIT JOURNAUX A 0115 T RNU 1 ha 17 a 00 ca
LES PETITS SABLES A 0120 T RNU 1 ha 99 a 39 ca
LA VALLEE A 0130J T RNU 63 a 78 ca
LA VALLEE A 0130K T RNU 63 a 77 ca
LA VALLEE A 0131 T RNU 62 a 88 ca
LA CORNE A 0145 P RNU 1 ha 86 a 40 ca
LES PETITS SABLES A 0317 T RNU 34 a 49 ca
LES PETITS SABLES A 0328 T RNU 53 a 33 ca
LA MOUILLE A 0332 T RNU 12 a 80 ca
LA PIECEOTTE A 0426 P RNU 17 a 97 ca
LA MARE RONDE A 0488 T RNU 11 ha 71 a 05 ca
LA COUPE A 0490 T RNU 2 ha 67 a 05 ca
TOTAL : 32 ha 95 a 31 ca

1 Nature réelle : T = Terres, P = Prés
2 Situation locative : O = Occupé, L = Libre
3 Zonage d'urbanisme : RNU = Règlement national d'urbanisme

Les personnes intéressées devront déposer leur candidature au plus tard le vendredi 24 janvier 2025 par mail à sd39@saferbfc.com (voire par écrit postal)
Télécharger la fiche de candidature

Elles pourront obtenir toutes informations utiles auprès du service départemental de la Safer :
SAFER Bourgogne Franche-Comté, Service Départemental du Jura, 16 Chemin de Rougemont 39100 FOUCHERANS
: 03.84.79.16.99 - : sd39@saferbfc.com

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APPEL DE CANDIDATURES

(Articles L 143-3, L 331-2 et R 142-3 du Code Rural et de la Pêche Maritime)

La SAFER Bourgogne Franche-Comté se propose d'attribuer, par bail rural ou occupation précaire tout ou partie des biens fonciers bâtis ou non bâtis désignés ci-après qu'elle a en gestion ou qu'elle envisage de gérer :

BIENS A LA LOCATION :

Opération : IL 39 24 0050 01
Bâtiment : Aucun bâtiment
Date de mise en ligne : jeudi 9 janvier 2025
Date limite de candidature : vendredi 24 janvier 2025
Commentaire :

Transmission globale d'exploitation dont le siège est dans le Jura.

Priorité sera donnée à un dossier d'installation.

Lieu-dit Section Numéro Nature 1 Urbanisme 3 Bio Surface
LES PETITS SABLES A 0119 T RNU 53 a 32 ca
TOTAL : 53 a 32 ca

1 Nature réelle : T = Terres
2 Situation locative : O = Occupé, L = Libre
3 Zonage d'urbanisme : RNU = Règlement national d'urbanisme

Les personnes intéressées devront déposer leur candidature au plus tard le vendredi 24 janvier 2025 par mail à sd39@saferbfc.com (voire par écrit postal)
Télécharger la fiche de candidature

Elles pourront obtenir toutes informations utiles auprès du service départemental de la Safer :
SAFER Bourgogne Franche-Comté, Service Départemental du Jura, 16 Chemin de Rougemont 39100 FOUCHERANS
: 03.84.79.16.99 - : sd39@saferbfc.com

Avis du même contenu que l'avis affiché en Mairie.


APPEL DE CANDIDATURES

(Articles L 143-3, L 331-2 et R 142-3 du Code Rural et de la Pêche Maritime)

La SAFER Bourgogne Franche-Comté se propose d'attribuer, par bail rural ou occupation précaire tout ou partie des biens fonciers bâtis ou non bâtis désignés ci-après qu'elle a en gestion ou qu'elle envisage de gérer :

BIENS A LA LOCATION :

Opération : IL 39 25 0003 01
Bâtiment : Aucun bâtiment
Date de mise en ligne : jeudi 9 janvier 2025
Date limite de candidature : vendredi 24 janvier 2025
Commentaire :

Transmission globale d'exploitation dont le siège est dans le Jura.

Priorité sera donnée à un dossier d'installation.

Lieu-dit Section Numéro Nature 1 Urbanisme 3 Bio Surface
LES DIX HUIT JOURNAUX A 0113 T RNU 2 ha 21 a 69 ca
LES PETITS SABLES A 0129 T RNU 34 a 48 ca
LES PETITS SABLES A 0316 T RNU 34 a 48 ca
LA VALLEE A 0318 P RNU 62 a 88 ca
LA VALLEE A 0319 P RNU 62 a 88 ca
TOTAL : 4 ha 16 a 41 ca

1 Nature réelle : T = Terres, P = Prés
2 Situation locative : O = Occupé, L = Libre
3 Zonage d'urbanisme : RNU = Règlement national d'urbanisme

Les personnes intéressées devront déposer leur candidature au plus tard le vendredi 24 janvier 2025 par mail à sd39@saferbfc.com (voire par écrit postal)
Télécharger la fiche de candidature

Elles pourront obtenir toutes informations utiles auprès du service départemental de la Safer :
SAFER Bourgogne Franche-Comté, Service Départemental du Jura, 16 Chemin de Rougemont 39100 FOUCHERANS
: 03.84.79.16.99 - : sd39@saferbfc.com

Avis du même contenu que l'avis affiché en Mairie.